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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2203817_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que l'arrêté attaqué est motivé par des " actes de mendicités répétitifs, impliquant parfois des canidés, () susceptibles d'occasionner une atteinte à la sûreté des personnes
Source officielle2ème chambre
DTA_2302225_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
De même, le rapport de présentation souligne que certains villages ont accueilli la construction de maisons individuelles dont l’implantation s’est faite de manière « anarchique » le long des voies, parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_2201866_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
alimente en eau potable la population de quatre communes, dès lors que les analyses sanitaires de ce captage par l'agence régionale de la santé révèlent systématiquement la présence de pesticides, qui parfois
Source officielle2ème chambre
DTA_2100675_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
et sa supérieure hiérarchique ont été invitées par le directeur général des services à rencontrer séparément une psychologue du travail qui a notamment conclu que le comportement de Mme D semblait parfois
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102132_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
responsable du service depuis février 2015, que celle-ci a noté une attitude hostile de la part des collègues directes de Mme A qui " haussaient le ton " en lui parlant et lui adressaient des " critiques parfois
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2400387_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
pendant près de deux ans ; deux témoignages indiquent qu'elle a laissé de jeunes athlètes consommer des produits Herbalife sans autorisation parentale ni médicale ; ses méthodes d'entraînement poussent parfois
Source officielleChambre 3
DTA_2400604_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
C avait, en 2022, tenté à plusieurs reprises, et parfois avec succès, d'introduire un téléphone dans l'établissement, ne permet pas, à elle seule, de caractériser un risque pour la sécurité de l'établissement
Source officielleChambre 3
DTA_2402822_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
C avait, en 2022, tenté à plusieurs reprises, et parfois avec succès, d'introduire un téléphone dans l'établissement, ne permet pas, à elle seule, de caractériser un risque pour la sécurité de l'établissement
Source officielleChambre 3
DTA_2402253_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
C avait, en 2022, tenté à plusieurs reprises, et parfois avec succès, d'introduire un téléphone dans l'établissement, ne permet pas, à elle seule, de caractériser un risque pour la sécurité de l'établissement
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2300226_20230210
10 février 2023
10 février 2023
longtemps par un psychiatre, précisant qu'il s'agit du docteur E, prendre des médicaments, notamment du " Teyarese 100 mg ", avoir des problèmes psychiatriques et une petite taille, ajoutant que " parfois
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2321107_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que la thrombophlébite cérébrale survenue chez Mme B peut être imputée à deux facteurs principaux, le contexte de post-partum et l'anesthésie
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2513954_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
, qu’il a fait l’objet d’une intervention chirurgicale pratiquée le 27 mars 2025, qu’il suit depuis lors un traitement lourd de chimiothérapie lui imposant des consultations régulières à l’hôpital, parfois
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2304159_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
les différents éléments médicaux pris en compte par son employeur dès lors que ces documents prenaient en compte son état de santé à la date de leurs constatations respectives et pour des pathologies parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_2301557_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Enfin, il ressort des pièces du dossier que si A était connu pour aimer faire le pitre au point de se montrer parfois irrespectueux, il n'avait fait l'objet d'aucune autre sanction auparavant et qu'aucune
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306520_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
artificiels et abrite de nombreuses espèces comme la daurade, le loup ou encore le rouget, certaines faisant l'objet d'activité de pêche, notamment par des pêcheurs professionnels, alors qu'elle sont parfois
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306406_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
artificiels et abrite de nombreuses espèces comme la daurade, le loup ou encore le rouget, certaines faisant l'objet d'activité de pêche, notamment par des pêcheurs professionnels, alors qu'elle sont parfois
Source officiellemagistrat LAFAY
DTA_2305058_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
retentissement professionnel important dans la mesure où, dans un métier de conseillère principale d'éducation qui implique disponibilité et mobilité, elle se trouve limitée dans son activité certains jours, et parfois
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2214263_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Cette occupation présente également un risque pour la sécurité des occupantes et du bâtiment, Mme C et Mme B se trouvant parfois seules dans le bâtiment de 3 500 m2, en particulier en dehors des heures
Source officielleChambre 3
DTA_2201719_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
1970 lorsque la commune a cherché à relancer l'activité d'embouteillage, il ressort des pièces du dossier que ce nom n'apparait pas dans les documents soumis au contrôle de légalité mais se glisse parfois
Source officielle5ème chambre
DTA_2204245_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Toutefois, en produisant quelques photographies et une attestation du 30 mai 2022 de la directrice de l'école maternelle au sein de laquelle sa plus jeune fille est scolarisée et selon laquelle il vient parfois
Source officiellePage 24 sur 151