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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2203605_20231109
9 novembre 2023
Le rapport de Mme Bernard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2302185_20250424
24 avril 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2302598_20240411
11 avril 2024
Le rapport de Mme Bernard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2403699_20250115
15 janvier 2025
et à venir des immeubles et ouvrages susceptibles d'être affectés par son projet de construction de la gare de la ligne 15 Ouest à Saint-Cloud (92210), en présence de : - la société Dodin Campenon Bernard
ORTA_2403699_20250328
28 mars 2025
DTA_2002696_20230622
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de Mme Palis De Koninck, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme D B et M.
DTA_2201794_20241114
14 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M.
DTA_2103097_20241114
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - les conclusions de M.
DTA_2104461_20240523
23 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2104680_20240411
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
9ème chambre
DTA_2318596_20260430
30 avril 2026
Bernard a été entendu au cours de l’audience publique.
2ème chambre
DTA_2401471_20260402
2 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bernard ; et les observations de Mme A....
URGENCE- Etrangers
DTA_2401618_20240626
26 juin 2024
B A, représenté par Me Bernard, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 juin 2024 par lequel préfet de la Manche l'a
DTA_2403165_20250410
10 avril 2025
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2404248_20240325
25 mars 2024
code de justice administrative, l'expulsion de Mme A et de tout occupant de son chef, du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire " Martin Luther King " 20-26 rue Bernard
12ème chambre, éloignement
DTA_2408954_20250206
6 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 juillet et 14 novembre 2024, Mme B A, représentée par Me Bernard, demande au Tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2209639_20221228
28 décembre 2022
en mathématiques appliquées et modélisation, après que le jury l'a déclaré " ajourné " au semestre 9 le 27 septembre 2022, ensemble la décision du 9 novembre 2022 du président de l'université Claude Bernard
1ère Chambre
DTA_2104200_20240514
14 mai 2024
Sur la fin de non-recevoir opposée par la SCI Saint Bernard : 2.
3ème chambre
DTA_2307355_20250227
27 février 2025
Etudiant en quatrième année d'études de l'école d'ingénieurs Polytech Lyon de l'université Claude Bernard - Lyon 1 au cours de l'année universitaire 2021-2022, M.
8ème Chambre
DTA_2114609_20250225
25 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 4 janvier 2024, la SCI Jérémy, représentée par Me François-Charles Bernard, a conclu au rejet de la requête et à la mise à la charge de Mme A B de la somme de 6
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