et à la maintenance des installations et équipements (techniciens désignés, contrats d'entretien, notices, livrets d'entretien, etc.) ; / -de l'état d'entretien et de maintenance des installations ;-du

prévisionnel de réalisation des travaux et d'entretien des ouvrages, des installations ou du milieu qui doit faire l'objet des travaux. / II.- Dans les cas d'opérations pour lesquelles les personnes qui

prévisionnel de réalisation des travaux et d'entretien des ouvrages, des installations ou du milieu qui doit faire l'objet des travaux. / II.- Dans les cas d'opérations pour lesquelles les personnes qui

prévisionnel de réalisation des travaux et d'entretien des ouvrages, des installations ou du milieu qui doit faire l'objet des travaux. / II.- Dans les cas d'opérations pour lesquelles les personnes qui

En ce qui concerne le coefficient d'entretien : 7.

En ce qui concerne le coefficient d'entretien : 7.

que les parcelles en cause, sans que cela ne pose de problème ; il y a, en particulier, un terrain vague non entretenu par la commune entre la rue de Douai et la rue de Valenciennes ; d’autres habitants

Ces équivalences superficielles sont déterminées conformément au barème suivant : Eau courante : 4 m² ; Gaz (en cas d'installation fixe) : 2 m² ; Electricité (par installation quelle que soit l'utilisation

doivent être conçus, construits, installés, exploités et entretenus de façon à présenter, dans des conditions normales d'utilisation ou dans d'autres conditions raisonnablement prévisibles par le professionnel

Dès lors, la vente initiale doit être regardée, dans les circonstances de l'espèce, comme suffisamment probable. 5.

ou de remplacement du système de chauffage, des ascenseurs, de l'installation sanitaire ou de système de climatisation dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé du budget. () // 3.

Il soutient que : - la responsabilité de la métropole est engagée, sur le fondement du défaut d’entretien normal de l’ouvrage public ; - aucune faute ne lui est imputable ; - l’ensemble des préjudices

Si une collectivité publique n'est pas tenue en tout temps et en tout lieu d'entretenir les voies dont elle a la charge, il lui appartient de prouver qu'elle a entretenu celles-ci avec une diligence normale

Elle soutient que : - la délimitation du domaine public par cet établissement, d'une emprise de 300 m2, au regard de l'objectif d'accès à une installation bien localisée et délimitée constituée par une

des collecteurs sis Montée du Plâtre, le contrat lié à l'installation de ces collecteurs, la date des travaux, leur montant, leur nature et leurs caractéristiques techniques.

G E, représentés par la SELARL Blanc-Tardivel-Bocognano, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commune de Gorges du Tarn Causses a refusé de réhabiliter et entretenir

révèle, par elle-même, un défaut d'entretien normal.

environnementale inclut les équipements, installations et activités figurant dans le projet du pétitionnaire que leur connexité rend nécessaires à ces activités, installations, ouvrages et travaux ou

C ne démontre pas qu'il participe à l'entretien et à l'éducation de son fils, ni qu'il entretient des liens avec sa famille, dont il ne démontre d'ailleurs même pas la présence en France.

doivent être conçus, construits, installés, exploités et entretenus de façon à présenter, dans des conditions normales d'utilisation ou dans d'autres conditions raisonnablement prévisibles par le professionnel