CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2305193_20230612
12 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 juin 2023 à l'issue de laquelle l'instruction a été close : - le rapport de Mme Ollivaux, magistrate désignée ; - les observations de Me Laurens
5ème Chambre
DTA_2303365_20240712
12 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M. Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Barlet pour Mme C D et M.
DTA_2401682_20240322
22 mars 2024
Lors de l'audience publique du 19 mars 2024, à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée, Mme Ollivaux, magistrate désignée, a lu son rapport et a clos l'instruction.
DTA_2210587_20250624
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M. Boidé, rapporteur public, - et les observations de Mme C, pour le département.
DTA_2207319_20240712
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M. Boidé, rapporteur public, - et les observations de M.
DTA_2207811_20241112
12 novembre 2024
DTA_2207637_20250410
10 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M. Boidé, rapporteur public, - et les observations de Mme A, ainsi que celles de M.
DTA_2101769_20231116
16 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - et les conclusions de M. Boidé, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2203041_20250709
9 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - et les conclusions de M. Boidé, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2102414_20230921
21 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M. Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Dupont et de M.
DTA_2309017_20231031
31 octobre 2023
Au cours de l'audience publique du 23 octobre 2023, à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée, Mme Ollivaux, magistrate désignée a lu son rapport et a clos l'instruction.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2401440_20240617
17 juin 2024
- dans le cadre de la construction d'une bibliothèque et d'un marché couvert, elle a confié la maîtrise d'œuvre du marché de construction au cabinet Atelier d'architecture Seriziat ; la société Olivier
4ème chambre
DTA_2405331_20260227
27 février 2026
Délibéré après l’audience du 6 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mullié, présidente, Mme Flandre Olivier, conseillère, Mme Giesbert, conseillère.
DTA_2408164_20251031
31 octobre 2025
Le rapport de Mme Flandre Olivier a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2303915_20230707
7 juillet 2023
réseaux dans le rayon de 12,12 mètres autour du chêne remarquable ; - de prononcer ces mesures jusqu'à la mise en place effective d'une voie d'évitement alternative pour le raccordement du " Clos des Oliviers
1ère chambre
DTA_2206578_20250310
10 mars 2025
Olivier Vagneux demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 août 2022 par laquelle le maire de la commune de Savigny-sur-Orge aurait refusé de publier sa tribune dans le bulletin municipal du
DTA_2405427_20250617
17 juin 2025
Jean- Lou Raymond, Olivier Cabassut, Roger Mori, Pierre Pistre, Gérard Allard, Gérard Balcer et Mmes E C, Marie Hélène Lassausaie et Geneviève Game, représentés par Me Becquevort, demandent au tribunal
DTA_2405434_20250617
2e Section - 3e Chambre
DTA_2301868_20250605
5 juin 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de l'EURL Paris Olives est rejetée.
2ème Chambre
DTA_2303075_20240627
27 juin 2024
C A représentant la SCI " Le Domaine des Oliviers " qui était, selon sa déclaration, en cours d'immatriculation.
Page 26 sur 278