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3 060 résultats pour « Juliette BERNARD LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2300970_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport I Bernard, - et les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2500238_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202570_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303209_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 juillet 2023 et le 2 février 2024, M. C...

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2408939_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Bernard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A... C... et M. B...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102595_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2021, la société à responsabilité limitée (SARL) Pajys doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102596_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juillet 2021, la société à responsabilité limitée (SARL) L2F doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2402857_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Bernard a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2500103_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Le rapport de Mme Bernard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2410032_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 juillet 2024 et le 5 février 2026, M. E... B... et M. D...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2000230_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

B A, représenté par Me Bernard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 décembre 2019 par laquelle l'Office français de l'immigration et de l'intégration a refusé de rétablir à son profit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2202573_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

non-opposition à déclaration préalable par laquelle le maire de la commune de Bergerac a implicitement autorisé l'implantation d'une antenne relais exploitée par la société Free mobile au 8 rue Claude Bernard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2300056_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

La société Belliard soutient que : - lors de la séance du 26 septembre 2022, la commission d'appel d'offres de la commune de Mérignac a retenu l'offre qu'elle avait déposée le 11 juillet 2022 pour le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2504620_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

A..., représenté par Me Bernard, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle l’Agence nationale de l’habitat (ANAH) a implicitement rejeté le recours administratif préalable qu’il a

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2310000_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juillet 2023, M. A et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2116234_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juillet 2021, la société Otis, représentée par Me Elise Ortolland, demande au tribunal : 1°) de condamner l'établissement Agro Paris-Tech

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2401870_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 juillet 2024 et 24 septembre 2024, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1901613_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

enregistrés les 17 décembre 2019, 17 mai 2022, 14 février 2023, 4 janvier et 2 février 2024, la société Vinci Construction Grands Projets, la société Bouygues Travaux Publics, la société Dodin Campenon Bernard

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2007553_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

La société Campenon Bernard, aux droits de laquelle est venue la société GTM Sud s'est vue confier le lot n°2 " gros œuvre " du marché de travaux contracté pour cette opération.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200128_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Le rapport de Mme Bernard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Créations

LES FLEURS DE JULIETTE, BERNARD, Juliette, Odile, Elisabeth

SIREN 918129271Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

18/08/2022

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Immatriculations

PETIT, LEVEZIEL, Bernard, Juliette, Gisèle, Louise, Juliette Gisèle Louise

SIREN 351837760GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

11/03/2020

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Ventes et cessions

PHARMACIE DE LA PLACE SELARL, DUHAMEL, DELATTRE, Albéric, Bruno, Bernard, Henri, Florence, Marie, Lucie, Juliette, Alix, Florence, Marie, Annick, Charles-Antoine, Léon, François, Oscar

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

13/10/2019

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Immatriculations

MAISON DESVIGNES AINE ET FILS, Alfred de la Cour, Antoinette Labiche, Augustine Legrand, Béatrice Defresne, Beauterroir, Cécile de la Vigne, Cécile Deville, Cellier Héloïse Martins, Cellier Sainte Cyrille, Chaîne de Coeur, Charles de Richebon, Charles Frombois, Charles Julien, Chêne de Coeur, Christian Bon Bernard, Christian Le Petit, Clotilde Laforêt, Comtesse Alexandra, Comtesse Clotilde, Comtesse Roseline, Desvignes Ainé et Fils, Duc de Beaubernard, Duc de Loïse, Duc de Marsan, Duc des Francs, Duchesse Violette, Emile Gauthier, Eugène de la Fontaine, Eugène Ellia, Feuille de Vigne, François La Pierre, Francine Labelle, Frères Vignon, Georges de la Sommière, Gilles de la Tour, Grand Logis, Hubert de Bonjean, Hubert de Compostel, Hubert de Grand Jean, Hugues de la Villardière, Isabel Marie, Jacqueline La Belle, Jacques Bourguignon, Jacques de Beauvoire, Jacques de Mortier, Jacques Leroy, Jacques Normand, Jacques Villa, Jean de la Buissonnière, Jean Dumon, Jean Le Bon, Jean Lepetit, Jean Mont des Vignes, Jehan Sieur de Ligny, Joséphine Dubois, Juliette Delorme, La Citerne Chablisienne, La Maison des Grands Beaujolais, La Maison des Vins, Lady Wine, Lagrange Père et Fille, Laurent Gérard, Le Comte de Parm, Le Seigneur Linéen, Leroy Roland, Les Chais de Boccard, Les Chevaliers de Ligny, Lucienne Michel, Maison Ange Père et Fils, Maison Blanchard, Maison de la Colline, Maison du Petit Bois, Maison François Legrand, Maison Jacques de Bonetin, Maison Patrimuane, Man Wine, Marguerite de Dijon, Marie Claire Durand, Marquis de Bèze, Martin Laforêt, Martine d'Armonts, Mathilde Lafleur, Patrick Bonfoi, Pauline Delarche, Pauline Vigneron, Philippine de Saint Cyrille, Pierre Bonjuste, Pierre de Chabliseau, Pierre de Laville, Pierre Grosjean, Pierre Le Bourgeois, Pierres Dorees, Princesse Anne, Princesse Antoinette, René de Lacray, Rochecourt, Roland Levallier, Territoire, Thomas Leroy, Valérie Jean Bon, Vallonne, Vincent le Bon, Vins et Traditions, Château de Beauterroir, Comtesse de Morel, Duchesse Roseline, Denis Lorot,...

SIREN 813124724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

05/11/2015

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Modifications diverses

MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT, ABBATIALE, ALFRED DE LA COUR, ANTOINETTE LABICHE, AUGUSTINE LEGRAND, BEATRICE DEFRESNE, BEAUTERROIR, CECILE DE LA VIGNE, CECILE DEVILLE, CELLIER HELOISE MARTINS, CELLIER SAINTE CYRILLE, CHAINE DE COEUR, CHARLES DE RICHEBON, CHARLES FROMBOIS, CHARLES JULIEN, CHATEAU DE LIGNY, CHENE DE COEUR, CHRISTIAN BON BERNARD, CHRISTIAN LE PETIT, CHRISTIAN MICHEL, CLAIRE MOINDROT, CLOTILDE LAFORET COLOMBIER VINS FINS, COMTESSE ALEXANDRA, COMTESSE CLOTILDE, COMTESSE ROSELINE, DESVIGNES AINE ET FILS, DUC DE BEAUBERNARD, DUC DE LOISE, DUC DE MARSAN, DUCS DES FRANCS, DUCHESSE VIOLETTE, EMILE GAUTHIER, JACQUELINE LA BELLE, JACQUES BOURGUIGNON, JACQUES DE BEAUVOIRE, JACQUES DE MORTIER, JACQUES LEROY, JACQUES NORMAND, JACQUES VILLA, JEAN CLAUDE FROMONT, JEAN DE LA BUISSONNIERE, JEAN DUMON, JEAN LE BON, JEAN LEPETIT, JEAN MONT DES VIGNES, JEHAN SIEUR DE LIGNY, JOSEPHINE DUBOIS, JULIETTE DELORME, LA CITERNE CHABLISIENNE, LA MAISON DES GRANDS BEAUJOLAIS, LA MAISON DES VINS, LA TERRE DES LUMMIERES, LADY WINE, LAGRANGE PERE ET FILLE, LAURENT GERARD, LE COMTE DE PARM, LE MANOIR, LE SEIGNEUR LINEEN, LEROY ROLAND, LES CHAIS DU BOCCARD, LES CHEVALIERS DE LIGNY, LUCIENNE MICHEL, MAISON ANGE PERE ET FILS, MAISON BLANCHARD, MONGILLON, PATRICK BONFOI, PATRICK CLERGET, PAULINE DELARCHE, PAULINE VIGNERON, PHILIPPINE DE SAINT CYRILLE, PIERRE BONJUSTE, PIERRE DE CHABLISEAU, PIERRE DE LAVILLE, PIERRE GROSJEAN, PIERRE LE BOURGEOIS, PIERRES DOREES, PRINCESSE ANNE, PRINCESSE ANTOINETTE, RENE DE LACRAY, ROCHECOURT, ROLAND LEVALLIER, SAINT ROCHE, TERRITOIRE, THOMAS LEROY, VALERIE JEAN BON, VALLONNE, VINCENT LE BON, VINS ET TRADITIONS, CHATEAU DE BEAUTERROIR, COMTESSE DE MOREL, DUCHESSE ROSELINE, DENIS LOROT, FRANCOIS LEGRAND, MAURICE & FILS, PROMESSES DE FRANCE, PIERRE DU MOULIN, EUGENE DE LA FONTAINE, EUGENE ELLIA, FAMILLE FROMONT, FEUILLE DE VIGNE, FRANCOIS LA PIERRE, FRANCINE LABELLE, FRENCH PARADOX, FRERES VIGNON, FROMONT FAMILY, FROMONT MOINDROT, GEORGES DE LA SOMMIERE, GILLES DE LA TOUR, GRAND LOGIS, HUBERT DE BONJEAN, HUBERT DE COMPOSTEL,

SIREN 385202304GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

12/06/2014

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