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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2104410_20240227
27 février 2024
n° 57 B ; - la décision en litige est entachée d'une erreur d'appréciation en ce que l'épicondylite dont elle souffre résulte de travaux répétitifs qu'elle effectue sur son poste de travail.
5ème chambre
DTA_1805377_20220713
13 juillet 2022
Dès lors que la pathologie dont souffre Mme B, en lien avec l'arrêt de travail du 19 novembre et 27 novembre 2016 en litige, se serait déclarée, selon la requérante, en 1993, il convient de se référer
6e Section - 2e Chambre
DTA_2326844_20251017
17 octobre 2025
Toutefois, un PET scan réalisé le 15 septembre 2020 sur prescription d’un rhumatologue a mis en évidence une récidive du cancer dont souffre M. B....
3ème Chambre
DTA_2400308_20250206
6 février 2025
B soutient qu'il souffre de troubles de l'attention et de troubles anxieux et qu'il n'a pu bénéficier d'un aménagement de tous ses examens qu'à compter du mois de décembre 2023.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2301971_20240701
1 juillet 2024
code de justice administrative, de : 1°) prescrire une expertise médicale judiciaire en vue de déterminer les préjudices subis en raison des pathologies reconnues imputables au service dont elle souffre
1ère chambre
DTA_2400708_20260305
5 mars 2026
elle a été placée en congé de longue maladie (CLM) pour une première période de six mois à compter du 3 mai 2023 jusqu’au 2 novembre 2023 avec une absence de lien reconnu entre l’affection dont elle souffre
DTA_2306706_20230616
16 juin 2023
concrétise actuellement et confirme l'existence d'une neuropathie grave et dégénérative de type Charcot-Marie-Tooth (CMT) ; * elle méconnaît l'intérêt supérieur de l'enfant dès lors que la jeune A souffre
DTA_2207743_20231205
5 décembre 2023
En second lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre d'un syndrome anxio-dépressif, dont le caractère professionnel a été reconnu par la caisse primaire d'assurance maladie du Rhône par une
8e Section - MESD
DTA_2515787_20250703
3 juillet 2025
Il soutient que la décision attaquée est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation au regard de la précarité de sa situation et de son état de santé et qu'il souffre d'une instabilité mentale qui
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507759_20251031
31 octobre 2025
Ils soutiennent que : - l’urgence est constituée, car D... souffre d’allergie au lactose, aux œufs et aux fruits à coque, et d’un pied plat qui font obstacle à sa scolarisation en établissement, ce
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2300790_20230504
4 mai 2023
du code de justice administrative au contradictoire du centre hospitalier de Saint-Flour et de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Cantal en vue de déterminer si la pathologie dont elle souffre
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2505596_20250930
30 septembre 2025
accident de service du 19 octobre 2018 et de la rechute du 13 mai 2022 ; 2°) d’enjoindre au SDIS de la Seine-Maritime la pathologie d’hyperacousie bilatérale et les acouphènes bilatéraux dont il souffre
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2502741_20250818
18 août 2025
Elle soutient que : - qu'elle est épuisée moralement et souffre de dépression ; - qu'elle s'est investie sérieusement au cours de cette année universitaire ; - qu'elle perçoit une injustice en
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202160_20221010
10 octobre 2022
l'académie d'Amiens, une expertise sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer si la dysphonie spasmodique en adduction avec des spasmes dont elle souffre
10ème Chambre (JU)
DTA_2114620_20221020
20 octobre 2022
Elle soutient : - qu'elle souffre d'un asthme très sévère qui a nécessité plusieurs hospitalisations ces dernières années ; - qu'elle a contracté la covid-19 et que son état de santé s'est dégradé
6ème Chambre
DTA_2104678_20230103
3 janvier 2023
Il fait valoir que : - il a été mineur, qu'il est retraité et souffre de séquelles pulmonaires reconnues comme maladies professionnelles ; - il ne se trouvera pas en situation de polygamie en France
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2209540_20230406
6 avril 2023
Elle soutient qu'elle souffre de douleurs et que sa prochaine opération de la colonne vertébrale aura pour conséquence d'entrainer des difficultés à se déplacer. Vu les autres pièces du dossier.
DTA_2304254_20240611
11 juin 2024
Délibéré après l'audience du 28 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Vaccaro-Planchet, présidente, Mme Soubié, première conseillère, Mme Boulay, première conseillère.
JU 5ème chambre
DTA_2304433_20240530
30 mai 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Soubié, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
DTA_2208306_20231017
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Soubié, présidente ; - et les observations de M. B, requérant.
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