) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise médicale relative à l'évaluation des préjudices résultant de sa chute dans un escalier

reprise et les compléments d’études, 15 500 euros HT pour le rehaussement des culées, murs en retour et rampe en rive droite et 29 500 euros HT pour les aménagements complémentaires en rive gauche (escalier

couverts relevant de la catégorie PK1 ; étant d’une surface de moins de 500 mètres carrés, ils ne doivent pas être retenus dans l’assiette de la taxe sur les locaux de bureaux ; - en ce qui concerne les escaliers

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que l'escalier d'accès à la maison d'habitation précitée, implantée sur la parcelle B n° 738, longe la route de la Freyssinie et que cet ouvrage préexistait,

A la protection effective des espaces et des installations dont l’accès serait dangereux pour le mineur ou le jeune majeur, notamment les escaliers, (…) les cheminées, (…). / 2.

Par une ordonnance n°2404766 du 20 décembre 2024, le juge des référés du tribunal administratif de Nîmes a enjoint au maire de la commune de Beaucaire de retirer la crèche de Noel installée sous l'escalier

administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion sans délai de Mme C A du logement d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile sis à Nice (06300), 4, rue général Saramito, résidence Les Sitelles, bâtiment 2, escalier

1°) d'ordonner l'expulsion sans délai de la famille F du logement d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile sis à Nice (06300), 14, rue Amédée VII, résidence Ariane Saint Joseph, bâtiment 3, escalier

Pour le lot 6 " menuiserie intérieure ", il est relevé un défaut de pose de la porte de dégagement d'accès au garage, un défaut de barreaudage de l'escalier en bois d'accès à l'étage, un défaut d'aplomb

en colimaçon, remplacé par un escalier extérieur en façade sud du bâtiment principal, n'a pas été récupérée comme surface plancher.

Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet est bordé par deux voies publiques, la rue Jean Boulard et l'escalier Jean Boulard.

Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet est bordé par deux voies publiques, la rue Jean Boulard et l'escalier Jean Boulard.

viendra s'implanter le long du bâtiment dont elle est propriétaire occupante, va obturer les ouvertures existantes et bloquer la porte d'accès, et va en particulier s'implanter là où se trouvent des escaliers

B C en vue de créer un escalier et modifier une pergola pour créer une terrasse sur un terrain situé 14 rue des Alpes à Vichy ; 2°) de mettre à la charge de la commune une somme de 2 000 euros sur le

Il résulte de l'instruction que Mme B a été victime d'un accident le 4 juin 2019, en chutant dans les escaliers de sa nouvelle salle de classe à l'école élémentaire du Bois-de-Breuil à Laon.

A... conteste devant le tribunal la décision par laquelle la commune de Nantes a refusé d’effacer le drapeau palestinien peint sur les marches de l’escalier de la Butte Sainte-Anne dans la nuit du 7 au

fondement des dispositions de l'article L. 531-1 du code de justice administrative, aux fins de constater sans délai les désordres consécutifs à un affaissement des sols ayant entraîné l'effondrement d'un escalier

B... et relative à la pose d’un escalier en fer forgé extérieur et au changement d’une fenêtre en porte-fenêtre sur un terrain situé 25 rue de la Rigole à Lyons-la-Forêt.

suite à une saisine des copropriétaires, de désigner un expert afin qu'il examine l’état de l’immeuble situé 5 ruelle de la Fontaine, sur la parcelle cadastrée section AE n° 63 à Corte, notamment l’escalier

B... pour des travaux de réfection de la toiture et des façades d’une maison existante sur un terrain cadastré AE 0276 situé 1 chemin du pont de l’escalier.