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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2202360_20250507
7 mai 2025
A la suite de la vérification de comptabilité de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) ABetM, qui exerce une activité de conseil en systèmes et logiciels informatiques et dont il
DTA_2004700_20230525
25 mai 2023
La société Meg Editique et système, qui exerce une activité de conseil en systèmes et logiciels informatiques, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre de la période du 1er juillet 2014
DTA_2005350_20240201
1 février 2024
S'agissant de la taxe sur la valeur ajoutée grevant les factures émises par la SASU GM Trading, cette société a facturé à la société FL Système du matériel informatique et des licences d'exploitation à
6ème Chambre
DTA_2105025_20231114
14 novembre 2023
Dans le cadre de cette demande, la société Dcarte Engineering, basée à Lyon qui a pour activité le conseil en systèmes et logiciels informatiques, a sollicité du préfet de l'Aude la délivrance d'une autorisation
4e Section - 2e Chambre
DTA_2200606_20240205
5 février 2024
La société Auditex, cabinet d'expertise comptable ayant pour principale activité le conseil en recherche et développement, en innovation, en système et logiciel informatique, en management ainsi que la
11ème chambre
DTA_2301945_20231219
19 décembre 2023
A, qui a suivi deux formations de maintenance des systèmes et réseaux informatiques et de Web Master validées en 2021 et 2022 après l'obtention de son baccalauréat en 2019, s'est inscrit en première année
1 ère Chambre
DTA_2104613_20230613
13 juin 2023
La SAS Aimaira, qui exerce une activité de conseil en systèmes et logiciels informatiques, a réalisé, au cours des années 2018 et 2019, des travaux ayant abouti au développement d'un progiciel intégré
DTA_2212044_20231010
10 octobre 2023
S'il ressort des pièces du dossier qu'il dispose d'un diplôme de technicien en gestion informatisée obtenu à l'école technique d'informatique de gestion et d'électronique au Maroc en 2018 et verse aux
1ère chambre
DTA_2102604_20220705
5 juillet 2022
C, notamment la vente de solutions programmes et outils informatiques, prestations de services en systèmes et logiciels informatiques, télécommunications filaires et conseil et aide aux entreprises, n'est
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502603_20250610
10 juin 2025
Il résulte de l'instruction que la SAS Telpro, qui exerce une activité de conseil en systèmes et logiciels informatiques et de soutien aux entreprises, a conclu les 30 octobre et 3 novembre 1995 un bail
DTA_2002658_20230420
20 avril 2023
A, qui exerce une activité d'avocat et une activité de conseil en systèmes et logiciels informatiques, a fait l'objet d'un examen de sa situation fiscale personnelle au titre de la période du 1er janvier
1re Section - 2e Chambre
DTA_2318154_20251118
18 novembre 2025
Considérant ce qui suit : La société Nova Vista, qui opère dans le domaine du conseil en systèmes et logiciels informatiques, a fait l’objet d’une vérification de sa comptabilité à la suite de laquelle
1ère Chambre
DTA_2300202_20231114
A, technicien des systèmes et réseaux informatiques au sein de la Direction des systèmes d'information de la Polynésie française demande l'annulation de l'arrêté n°2847/MEA du 29 mars 2023 lui attribuant
DTA_2300205_20231114
A, technicien des systèmes et réseaux informatiques au sein de la Direction des systèmes d'information de la Polynésie française demande l'annulation de l'arrêté n°2850/MEA du 29 mars 2023 lui attribuant
DTA_2300203_20231114
D, technicien des systèmes et réseaux informatiques au sein de la Direction des systèmes d'information de la Polynésie française demande l'annulation de l'arrêté n°2849/MEA du 29 mars 2023 lui attribuant
DTA_2300204_20231114
C, technicien des systèmes et réseaux informatiques au sein de la Direction des systèmes d'information de la Polynésie française demande l'annulation de l'arrêté n°2849/MEA du 29 mars 2023 lui attribuant
DTA_2300207_20231114
B, technicien des systèmes et réseaux informatiques au sein de la Direction des systèmes d'information de la Polynésie française demande l'annulation de l'arrêté n°2855/MEA du 29 mars 2023 lui attribuant
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2502331_20250422
22 avril 2025
A en a sollicité le renouvellement en se prévalant de la création d'une entreprise individuelle dénommée " GHM Consulting ", laquelle est spécialisée dans le domaine du conseil en systèmes et logiciels
6e Section - 2e Chambre
DTA_2500693_20250606
6 juin 2025
du bâtiment à hauteur de 40 heures mensuelles jusqu'en octobre 2019, puis à mi-temps à compter de cette date, avant de rejoindre en mai 2020, en tant que technicien, une entreprise de " conseil en systèmes
8ème Chambre
DTA_2202614_20250325
25 mars 2025
Le 3 mai 2021, la SARL Mathéo conseil, qui exerce pour activité le conseil en systèmes et logiciels informatiques, a présenté une demande de remboursement de crédit de taxe sur la valeur ajoutée au titre
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