J... épouse H... un permis de construire, sur une parcelle cadastrée section AP n° 426 et 427 une maison individuelle, une piscine et un carport, ainsi que la décision du 28 décembre 2022 portant rejet

située dans l’agglomération de Port-au-Prince, que tous les membres de sa famille sont nés à Port-au-Prince ou à Carrefour, et notamment sa grand-mère, sa mère et son frère, de sorte que, en cas de renvoi

Article 2 : Il est enjoint au Carrefour d’accompagnement public social de procéder au réexamen de la demande de congé de longue durée de M.

glissement vers le point bas constitué par la parcelle ZD 30 ; - la fissuration s'est également étendue en décembre 2024 sur la parcelle ZD 1 où, sur le chemin d'accès à la maison, à proximité du carport

la Rose au Giratoire de Montebello), sur la route nationale N1 du PR 36 + 0000 au PR 38 + 0500 (Goyave) des deux côtés (Carrefour Barthélémy au carrefour de La Rose).

D B, gérant de la SARL SANPELO exploitant un supermarché sous l'enseigne " CARREFOUR EXPRESS " sis 111, rue du Faubourg-Bonnefoy à Toulouse (31500), et qui doit être regardé comme agissant sur le fondement

A B, exploitant un restaurant sous l'enseigne " Francks Hot Dogs " sis 700, la Pyrénéenne, Galerie commerciale Carrefour à Labège (31670), et qui doit être regardée comme agissant sur le fondement de l'article

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée 31 octobre 2022, le syndicat Force Ouvrière demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du directeur du carrefour d'accompagnement public

titre principal, de condamner la collectivité de Corse à lui verser la somme de 55 649 euros HT, en réparation des préjudices causés par la résiliation du marché public relatif à l'aménagement d'un carrefour

au 31 juillet 2025 à Paris, dans les Hauts-de-Seine, en Seine-Saint-Denis et dans le Val-de-Marne ; 2°) dire et juger que le spectacle du 2 juillet 2025 à Paris, Porte d'Issy, à l'intérieur du " Dieudobus

B... pour l’aménagement du rez-de-jardin d’une construction existante, la réalisation de deux chambres et d’un carport, sur des parcelles cadastrées section G nos 1255, 1324 et 1523, situées lieudit Cardiccia

numéros 25, parcelle n° AB 166, 27, parcelle n° AB 165, 29 parcelle n° AB 164, 31, parcelle n° AB 162 et 33-35 parcelle unique n° AB 150, riverains du projet de réaménagement de la rue de Metz entre le carrefour

2021, l'adjoint délégué aux commerces, à l'artisanat et au quartier Centre a abrogé cet arrêté, et a autorisé Mme A à exercer son activité 2 jours par semaine sur un emplacement situé rue d'Espagne-Carrefour

Par des mémoires en défense et des pièces, enregistrés le 13 octobre 2023 et les 2 et 5 avril 2024, la commune de Mainneville, représentée par Me Dieudé, conclut au rejet de la requête et à la mise à la

alors qu'elle avait pourtant demandé une prolongation de la date de remise des offres ; ces modifications étaient substantielles puisque le BPU V4 a ajouté un poste 19 " programmateur du contrôleur de carrefour

C et Mme B un permis de construire en vue de la construction d'une maison individuelle et d'un carport sur la parcelle cadastrée BK n° 8 située Chemin du Houssin ainsi que les décisions implicite et expresse

du département en prévoyant la mise en place d'un feu tricolore et d'un portail d'accès situé à 5 mètres de la limite du domaine public, et, d'autre part, que la création d'une quatrième branche du carrefour

En dernier lieu, l'étude d'impact indique, au titre des mesures destinées à limiter l'aggravation des encombrements routiers due à la création de la déchèterie, que le réaménagement du carrefour entre

manifestations ou fêtes publiques dûment autorisées occupant l'espace public de manière prolongée et susceptible de causer des nuisances sonores ou de troubler l'ordre public, dans les voies suivantes (carrefours

B de procéder à l'enlèvement de son bateau " Carefree " en dehors des limites administratives du domaine public fluvial, dans le délai d'un mois à compter de la notification du jugement à intervenir et