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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2214333_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
coordinatrice des AVP a établi un rapport le 9 juin 2022 évoquant une suspicion de maltraitance envers un enfant en situation de handicap, dans lequel elle indique que Mme D a été surprise en train de pincer
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203823_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Ce schéma définit les coupures d'urbanisation comme les espaces forestiers et dunaires, mais également les pincements plus circonscrits au sein de la coupure précédente entre les secteurs " Carreyre "
Source officielle4ème chambre
DTA_2209856_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Les portes d'accès piétons ou charretières devront être de même hauteur que les piliers et être traités avec simplicité ".
Source officielle2ème chambre
DTA_2207972_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
En revanche, il convient de comptabiliser les surfaces couvertes par les pergolas qui bordent les façades sud et est de l'attique, ces pergolas reposant sur des piliers qui supportent un couvert non amovible
Source officielle7ème chambre
DTA_2108357_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Si les requérants soutiennent que la facture ALP Construction, d'un montant de 7 320 euros, concerne la reconstruction de piliers et d'un portail existant, cette allégation est contredite par l'intitulé
Source officielle2ème chambre
DTA_2100401_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
d'avoir " dégradé ou détérioré volontairement la moto appartenant à l'un de ses collègues, par un moyen de nature à créer un danger pour les personnes " et, plus précisément, d'avoir " à l'aide d'une pince
Source officielleJuge unique 4
DTA_2100487_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Après avoir, au cours de l'audience publique, présenté son rapport et entendu les observations de Me Pignier, représentant M. B et Mme A D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004254_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Le nouveau portail et le portail dont le remplacement est projeté seront encadrés de piliers en béton ajouré repris depuis la clôture existante, et leurs menuiseries reprennent le motif de la clôture existante
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2203092_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Cette dimension doit être libre de tout encombrement par des murs ou piliers. - pour les places de stationnement en épi : - longueur : 5 mètres. - largeur : 2,20 mètres. () Les voies internes de desserte
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106775_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
En effet, l'expert désigné par le tribunal indique que cette plaie peut avoir été provoquée par n'importe quel instrument (trocart, pince) car au cours d'une intervention laparoscopique, il existe toujours
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2205903_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
B a été agressé par un patient dont il effectuait le transfert de son fauteuil à son lit, celui-ci lui ayant violemment pincé le haut du bras.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205984_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
espèce dans le département et que la vénerie sous terre, qui consiste à envoyer des chiens dans les galeries de blaireaux afin de les acculer avant de les extraire en creusant et en ayant recours à des pinces
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205189_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Enfin s'il soutient être un pilier de la vie associative du centre évangélique, disposer d'une promesse d'embauche en qualité de peintre et être titulaire d'un contrat à durée indéterminée intérimaire,
Source officielle7ème chambre
DTA_2206826_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
largeur de la place du parking n° 34, la faisant passer de 2, 71 mètres à 2, 60 mètres, celle de la place de parking n°36, la faisant passer de 2, 50 mètres à 2,61 mètres, ainsi que la position du pilier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103357_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
véhicules sans l'intervention de travaux pérennes dans la chaussée et de maintenir une possibilité d'accès aux résidents et aux professionnels devant intervenir dans le secteur devenu temporairement pionnier
Source officielleChambre 1
DTA_2400113_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
l'épanouissement d'un enfant accueilli, consistant en la présence fréquente de tierces personnes à son domicile parfois accompagnées par des animaux potentiellement dangereux, en des " tapes " pour un pipi
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2400209_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
les agents assermentés de la DRM de la Polynésie française ont constaté, le 5 juillet 2024, qu'un retrait partiel des installations avait été opéré ; la présence résiduelle de lignes d'élevage et de piliers
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2400316_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
des coxofémorales d’allure normale » et que « le bilan tomodensitométrique réalisé en septembre 2020 ne retrouve qu’une petite zone hétérogène de la tête fémorale gauche avec une absence complète de pincement
Source officielle5ème chambre
DTA_2309116_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
de terminale de leur fille de seize ans, révèlent qu'il s'agit d'une élève particulièrement méritante et mature de la section Abibac du lycée, qui est une filière d'excellence, et qu'elle est un " pilier
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405045_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
condamnation dont il a fait l'objet et alors que la lutte contre les violences faites aux femmes a été proclamée " grande cause des quinquennats présidentiels 2017-2022 et 2022-2027 " et constitue le premier pilier
Source officiellePage 28 sur 41