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842 résultats pour « Antonio-Eduardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2000614_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Celle-ci a obtenu un diplôme d'études en langue française A1 le 23 mai 2018 et un certificat de formation générale en juin 2018 et est depuis, scolarisée au lycée Edouard Vaillant de Saint-Junien où elle

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2120848_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Par une décision du 15 juillet 2021, l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) a rejeté la demande de subvention présentée par Mme B A pour des travaux de rénovation au 18, rue Edouard Lockroy dans le 11ème

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2205945_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

C, adjoint technique territorial principal de 2ème classe, est affecté au sein du collège Edouard Schuré de Barr en qualité d'agent polyvalent d'entretien et de restauration.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2416223_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

La requérante fait aussi valoir que ses trois enfants vivraient sur le territoire français, elle ne l’établit pas, à l’exception de son fils D..., né en 2012, lequel est scolarisé au collège Edouard Herriot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2409919_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur D B, exerçant 9 rue Edouard Amavet à Martigues (13500), est désigné pour procéder, en présence de l'AP-HM et de la CPAM des Bouches-du-Rhône, à une expertise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2105151_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

telle que prévue par les dispositions du II de l'article L. 214-3 du code de l'environnement en vue de l'aménagement d'un lotissement de 34 lots sur un terrain situé rues de la Chasse à Roisnes et Edouard

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2105721_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

des coups reçus lors de l'intervention des services de la police nationale au cours de cette manifestation, puis interpellé et placé en garde à vue, l'intéressé a finalement été transféré à l'hôpital Édouard

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303334_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

A la suite de complications, elle a été transférée à l’hôpital Edouard Herriot, relevant également des HCL où elle est décédée, le 9 juillet 2014.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2307931_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

B C, né le 8 mai 1986, alors âgé de 34 ans, a été pris en charge au service des urgences de l'hôpital Edouard Herriot relevant des hospices civils de Lyon (HCL) pour une entorse de la cheville droite,

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508319_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

des tutelles du tribunal judiciaire de Marseille du 11 mars 2022, qu'il est suivi sur le plan psychiatrique, qu'il a été accompagné depuis novembre 2019 par l'assistante sociale du centre hospitalier Edouard

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2600853_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

par une injection hebdomadaire ainsi que par la prise de médicaments quotidiens, et pour la prise en charge de laquelle une hospitalisation de jour est prévue le 6 février 2026 auprès de l’hôpital Edouard

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507053_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

à l'audience et communiquées en défense le 17 juillet 2025 avant la clôture de l'instruction qu'il va subir une intervention chirurgicale le 13 août 2025 dans le service ophtalmologie de l'hôpital Edouard

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602634_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Au surplus, il ressort du certificat médical du centre hospitalier Edouard Toulouse du 18 juin 2024 que l’intéressé doit faire l’objet d’une surveillance régulière mais non quotidienne.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2500449_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Mme A..., née le 29 novembre 1986, professeure des écoles à l’école élémentaire Edouard Herriot de Mesnil-Esnard, a, le 5 avril 2024, alors qu’elle se rendait en voiture à une consultation médicale avec

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2311735_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

l'objet d'une obligation de quitter le territoire français, il ne produit qu'un certificat médical du 28 novembre 2023, non circonstancié, selon lequel il est suivi à " la PASS PSY du centre hospitalier Edouard

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301577_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

D , qui déclare être entré en France à la fin de l'année 2021, a été pris en charge pendant plusieurs mois par l'équipe psychiatrie précarité du centre hospitalier Edouard Toulouse car il présente un état

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2209815_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

de la naissance d'une décision tacite de rejet de la demande de permis de construire qu'il avait déposée le 21 octobre 2019 en vue de la construction d'un immeuble sur un terrain sis 31, boulevard Edouard

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2204671_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

A, praticien hospitalier spécialisé en gastro-entérologie exerçant à l'hôpital Edouard Herriot au sein des Hospices civils de Lyon, a été contacté durant l'année 2019 par le centre hospitalier de la Polynésie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201083_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

B E, au SDC de l'immeuble le centralia, à la Hlm 22 rue Edouard Beri, à la Copro de l'immeuble 2 rue Hôtel des Postes, à l'Immeuble 23 bd Carabacel, à Sci Ccd Colonna d'Istria, à l'Immeuble 3 rue Defly

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201083_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

Pastorelli, à la commune de Nice représentant de l'immeuble 1 rue Adolphe de Rotschild, au SDC des immeubles 6 rue Dévoluy, 4 rue Dévoluy, au SDC de l'immeuble le Centralia, à la société d'Hlm 22 rue Edouard

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Cabrera, Eduardo Antonio

SIREN 989833413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

27/08/2026

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Immatriculations

CAPITAO, Eduardo, Antonio

SIREN 849613450Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

11/06/2026

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Créations

CABRERA, Eduardo Antonio

SIREN 989833413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

10/08/2025

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Créations

PETRALITO, Eduardo, Antonio, Salvatore

SIREN 939927034Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

12/02/2025

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Créations

Capitao, Eduardo Antonio

SIREN 849613450Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/02/2025

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