CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 340 résultats pour « Carlier-Brame »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2113736_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2021, la commune de Saint-Cloud, représentée par Me Cartier et Me Meyniel, demande au tribunal : 1°) d'annuler le protocole de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2515999_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

B..., représentée par Me Brame, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2202855_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

A, de Me Koth, représentant la commune de Saint-Lary-Soulan, et de Me Got, représentant la société Carle Saint-Lary 2022. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402461_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Carmier, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2527165_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

A..., représenté par Me Carles, demande à la juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’arrêté du

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200017_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 janvier 2022, l'association Collectif citoyens de la CARL et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2306628_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Carrier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2508011_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Claude Carrier, vice-président, comme juge des référés sur le fondement de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2502913_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Carrier, - les observations de Me Olszakowski, représentant M. B, présent à l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2502914_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Carrier, - les observations de Me Olszakowski, représentant Mme C épouse B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (5)

DTA_2503291_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Carrier, - les observations de Mme B, épouse de M. B.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2500386_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2304229_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Claude Carrier, vice-président, en qualité de juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2304453_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Carrier, vice-président, en qualité de juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2304458_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Carrier ; - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2301189_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e chambre

ée commisec/M. A

DTA_2301924_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - les observations de Me Grimal, représentant la SUVA. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2306650_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Carrier, vice-président, en qualité de juge de référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2306799_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Carrier, président, M. Gros, premier conseiller, Mme Klipfel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2024. Le président-rapporteur, C.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2305933_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

Page 29 sur 317

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.