CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

328 027 résultats pour « Pierre AVRIL »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2200777_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2502705_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2602513_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er avril 2026 à 10 h 26, M. B...

Source officielle
TA

Vice-président Contentieux sociaux

DTA_2504226_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2501379_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2200813_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

de Saint-Pierre-Eynac au paiement d'une somme totale de 42 000 euros en réparation des préjudices subis ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Pierre-Eynac une somme de 5 000 euros au titre

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2201867_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 5 mai 2022 et le 24 juin 2022, Mme B C demande au tribunal d'annuler la décision du 4 avril 2022 par laquelle

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400186_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

En l'espèce, à la date de son entrée à La Réunion, le 17 avril 2020, Mme B était titulaire d'un laissez-passer à destination du groupe hospitalier Sud Réunion de Saint Pierre dans le cadre d'une évacuation

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400864_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Le préfet de la Corse-du-Sud défère au tribunal l'arrêté du 11 avril 2024 par lequel le maire de la commune de Porto-Vecchio a accordé à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200925_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'ordonnance n° 2200922 du 7 avril 2023, par laquelle le magistrat chargé des expertises a taxé les frais de l'expertise réalisée par le docteur A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101262_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Par un contrat d'une durée de trois ans signé le 26 avril 2021, la commune d'Ajaccio a recruté M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300155_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2502501_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 7 avril, 5 mai et 8 mai 2025, M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2300544_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

La société Proxifroid a communiqué des pièces complémentaires le 21 avril 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2304091_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 avril 2023, M.

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2202180_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300911_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Toutefois, d’une part, il ressort des pièces du dossier que lors des évènements du 11 avril 2022, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2203457_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Critère relatif à la réduction importante de la capacité et de l'autonomie de déplacement à pied : / La capacité et l'autonomie de déplacement à pied s'apprécient à partir de l'activité relative aux déplacements

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101035_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Il a déposé le 14 avril 2021 une déclaration préalable de travaux à la mairie de Brando pour la régularisation de cette construction.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2310178_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

C B demande au tribunal : 1°) d'annuler les délibérations du 8 novembre 2023 du conseil municipal de la commune de Pierre-Bénite ; 2°) de condamner la commune de Pierre-Bénite à lui verser un euro

Source officielle

Page 29 sur 16402

← PrécédentSuivant →