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38 528 résultats pour « hospitaliers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2103245_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Le centre hospitalier soutient que l'hospitalisation de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102422_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

C a été hospitalisé au sein de l'hôpital de La Timone à compter du 29 octobre 2020, jusqu'à son décès survenu le 13 novembre suivant.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2305215_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

dans les services du centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse du 10 au 11 mai 2021.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101607_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Le 3 août 2020, l'intéressée a subi au centre hospitalier de Châteauroux une cœlioscopie exploratrice pouvant conduire le cas échéant à une ovariectomie de l'ovaire droit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2300276_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Le 1er juillet 2021, Mme A a été admise au service hôpital médico-chirurgical de jour du centre hospitalier de Saintonge pour y subir une interruption volontaire de grossesse chirurgicale, l'ablation de

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2110343_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

A..., qui exerce des fonctions d’aide-soignante au sein de l’hôpital Emile Roux, rattaché au groupe hospitalo-universitaire (GHU) Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) - Hôpitaux Universitaires

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103452_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Le patient a été hospitalisé au sein de centre jusqu'au 28 septembre 2018, hospitalisation au cours de laquelle il a présenté des signes de décompensation cardiaque droite traitée par diurétique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2601466_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

sociale à l’enfance (ASE) du département des Pyrénées-Atlantiques de lui transmettre toutes les informations médicales concernant ses enfants B... et A..., de la prévenir en temps réel de toute hospitalisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2013175_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Mme C, née le 24 août 1989 a subi le 23 juillet 2018 au centre hospitalier universitaire (CHU) d'Angers une hospitalisation en ambulatoire pour la réalisation d'une cholécystectomie sous cœlioscopie et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2500858_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

de Clermont Ferrand de le faire examiner, sans délai et sous astreinte de 200 euros par jour de retard, par un médecin psychiatre en vue de son hospitalisation au sein d'une unité hospitalière spécialement

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204615_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

E a été admis au centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône pour un syndrome occlusif puis transféré à l'hôpital de la Croix Rousse où il est resté hospitalisé du 11 décembre 2018 au 17 janvier 2019

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2006670_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Il y a lieu de mettre le versement de cette indemnité à la charge du centre hospitalier de Versailles. Sur les dépens : 20.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303321_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Dans chacun des deux cas précédents, l’acte peut être financé si le patient est en consultation externe, en prestation hospitalière sans hospitalisation ou en prestation hospitalière avec hospitalisation

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100269_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

défense, non contestés, faisant état, au 7 mars 2020, de seulement 11 personnes contaminées pour le département de la Drôme, dont une seulement était hospitalisée au centre hospitalier de Valence.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202144_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

hospitalisation libre auraient été soumis à de telles mesures au sein du centre hospitalier Guillaume Régnier.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2200453_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

F a été pris en charge au centre hospitalier de la Côte Basque ; il a fait l'objet d'un suivi au sein de cet établissement en hospitalisation de jour jusqu'au 20 juin 2013 ; dans le cadre de ce suivi,

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100954_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

D E C I D E : Article 1er : Le centre hospitalier régional de Grenoble est condamné à verser à M. E...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201659_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

A B lors de son hospitalisation au sein du service d'orthopédie entre les 11 et 26 janvier 2018 ayant imposé une hospitalisation en service de réanimation, avant le décès de l'intéressé le 17 février 2018

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202083_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Elle s'est à nouveau présentée aux urgences du centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône le 16 janvier mais n'a pas été hospitalisée et a été invitée à se représenter le lendemain pour l'IRM.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1805021_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

17 janvier 2016 à l'hôpital Trousseau à Paris pour la pose d'un expanseur latéro-thoracique droit accompagné de séances de kinésithérapie pré-opératoire pour décoller la peau, puis une hospitalisation

Source officielle

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