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1 471 résultats pour « Alvarez-Moreira »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2302608_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Oscar Alvarez, rapporteur, - et les observations de Me Mfenjou représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202534_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société Chamdis exploite un centre commercial E.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400853_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Alvarez pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400970_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400268_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Alvarez, conseiller ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2404429_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2024, la société d'économie mixte du marché d'intérêt national d'Avignon, représentée par Me Alvarez, demande au juge des référés

Source officielle
TA

Etrangers - Eloignement

DTA_2402415_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Oscar Alvarez, conseiller, M. Romain Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025. La Présidente rapporteure, Signé S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301840_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302517_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Alvarez, rapporteur, - les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public, - les observations de Me Delille, représentant la commune de Chaumont. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500974_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2314663_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Un mémoire, présenté par Me Lenouvel Alvarez pour Mme A, a été enregistré le 10 août 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502575_20250903

Administratif

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Alvarez, conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502895_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501871_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504103_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Alvarez, conseiller, pour statuer sur les litiges visés à l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500533_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300942_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302892_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Burel, représentant la commune de Reims.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301275_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B, concubine de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201778_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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