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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2302608_20240220
20 février 2024
Oscar Alvarez, rapporteur, - et les observations de Me Mfenjou représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2202534_20240521
21 mai 2024
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société Chamdis exploite un centre commercial E.
Reconduite à la frontière
DTA_2400853_20240419
19 avril 2024
Alvarez pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
DTA_2400970_20260129
29 janvier 2026
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2400268_20251218
18 décembre 2025
Alvarez, conseiller ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2404429_20250110
10 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2024, la société d'économie mixte du marché d'intérêt national d'Avignon, représentée par Me Alvarez, demande au juge des référés
Etrangers - Eloignement
DTA_2402415_20250430
30 avril 2025
Oscar Alvarez, conseiller, M. Romain Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025. La Présidente rapporteure, Signé S.
DTA_2301840_20250114
14 janvier 2025
Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
1ère chambre
DTA_2302517_20250612
12 juin 2025
Alvarez, rapporteur, - les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public, - les observations de Me Delille, représentant la commune de Chaumont. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2500974_20250715
15 juillet 2025
Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
1re Section - 1re Chambre
DTA_2314663_20230920
20 septembre 2023
Un mémoire, présenté par Me Lenouvel Alvarez pour Mme A, a été enregistré le 10 août 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2502575_20250903
3 septembre 2025
Alvarez, conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.
DTA_2502895_20260212
12 février 2026
Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2501871_20251120
20 novembre 2025
Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique.
DTA_2504103_20260105
5 janvier 2026
Alvarez, conseiller, pour statuer sur les litiges visés à l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
DTA_2500533_20250617
17 juin 2025
DTA_2300942_20241119
19 novembre 2024
Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302892_20251023
23 octobre 2025
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Burel, représentant la commune de Reims.
DTA_2301275_20241119
Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B, concubine de M.
DTA_2201778_20231017
17 octobre 2023
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
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