Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2301582_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Martin-Genier, - les observations de Me Kiwallo, représentant M. B en réalité C, - les observations de Me Dussault, représentant le préfet de La Seine-Saint-Denis.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2104890_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Il résulte de l’instruction et notamment des termes du rapport d’expertise que Mme C... souffrait depuis de nombreuses années de douleurs ou de gênes au niveau des genoux, qui ont d’ailleurs justifié un
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2501112_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Il soutient que : - il subit depuis plusieurs années des difficultés liées à son genou droit, notamment du fait de multiples opérations en 1997 et 1998 et d’une infection au staphylocoque doré en 1999
Source officielle2ème chambre
DTA_2305214_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Ainsi que l'ont révélé des IRM réalisés le 14 mars 2022 pour le genou gauche puis le 2 mai 2022 pour le genou droit, le requérant est atteint d'une chondropathie fémoro-patellaire " assez marquée " au
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2516036_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
a bénéficié d’une vaccination contre le covid-19 le 13 septembre 2021 par son médecin généraliste afin de satisfaire à son obligation vaccinale du fait de son statut d’élève infirmière en troisième année
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2209246_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Ainsi qu'il a été exposé au point 3 du présent jugement, chacune des fautes commises par les professionnels de santé ayant décidé de réintervenir successivement pour remplacer la prothèse du genou gauche
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2402178_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
Il soutient que : - il présente depuis de nombreuses années une gonarthrose externe évoluée du genou droit générant une impotence fonctionnelle pour laquelle une intervention chirurgicale était initialement
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2101078_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
2020 dans les rôles de la commune de Saint-Genis-Pouilly (01630).
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2201219_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
et 40 992,06 euros au titre des dépenses de santé futures.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101342_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
une gonalgie sur un genou qui nécessité une greffe iliaque du genou gauche en juin 2015.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400213_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Par décision du 30 septembre 2020, la directrice de l'EHPAD Saint-Vincent-de-Paul a fait droit à sa demande.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308186_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
euros par jour de retard passé le délai de 15 jours à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir, de remplacer un professeur absent de la classe de troisième C du collège Jacques Prévert à Saint-Genis-Pouilly
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2216675_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Le délai prévu à l'article L. 441-1-4 a été fixé, au regard des circonstances locales du département de la Seine-Saint-Denis, à trois ans par arrêté du préfet de la Seine-Saint-Denis en date du 20 décembre
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203843_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
gauche ; - il a ensuite été affecté d'une décompensation cardiaque et suspicion d'arthrite septique sur genou gauche, de la persistance d'une petite plaie à fond fibrineux du genou gauche ; - a été
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203844_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
gauche ; - il a ensuite été affecté d'une décompensation cardiaque et suspicion d'arthrite septique sur genou gauche, de la persistance d'une petite plaie à fond fibrineux du genou gauche ; - a été
Source officielle6ème chambre
DTA_2004821_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Aux termes de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique : " I. - Hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d'un défaut d'un produit de santé, les professionnels de santé mentionnés
Source officielle7ème chambre
DTA_2208063_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Aux termes du I de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique : " Hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d'un défaut d'un produit de santé, les professionnels de santé mentionnés
Source officielle6ème chambre
DTA_2000139_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Pour finir, dans un premier temps, au titre de l'année 2015, l'intéressée justifie avoir parcouru le 17 avril 2015, entre son domicile et la polyclinique du parc de Saint Saulve, un aller-retour de 120
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200483_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
a prolongé sa disponibilité d'office pour raison de santé du 1er novembre 2021 au 30 avril 2022 ; 2°) d'enjoindre à l'EHPAD Résidence Les Briances à Saint-Germain-les-Belles de procéder à la reconstitution
Source officielle7ème chambre
DTA_2305305_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Le 27 octobre 2011, Mme B K épouse H a été opérée à l'hôpital sainte Marguerite relevant de l'AP-HM pour la pose d'une prothèse totale du genou gauche.
Source officiellePage 3 sur 30