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897 résultats pour « Beaury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3 ème Chambre

DTA_2405273_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

D É C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Beauloo est rejetée.

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2601122_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Beaufays, président du tribunal ; - les observations de Me Boudjellal, substituant Me Sangue, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2606689_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

B..., représenté par Me Beaudry, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 4 mars 2026 par laquelle le préfet de la Corrèze a refusé de l’admettre au séjour, lui a fait obligation de quitter

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2408215_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

séjour à la suite de la délivrance d’une autorisation de travail par les services du ministre de l’intérieur et des outre-mer, pour occuper un emploi d’esthéticienne ayurvédique au sein de la société « Beauté

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500056_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

lui a accordé un titre de séjour portant la mention " Entrepreneur-Profession libérale " valable du 18 octobre 2022 au 17 octobre 2023 en vue de la création d'une société de maquillage nommée " SOS Beauty

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507889_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Beaufays, président du tribunal, été entendu au cours de l'audience publique du 21 mai 2025. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2524797_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Beaufa s, président du tribunal ; - les parties n’étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2504050_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

référés d’ordonner une expertise, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer les causes et origines des désordres affectant la salle polyvalente des Beauroy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2607423_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Beaufa s

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2600765_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

F..., demeurant 39 rue Paul Doumer à Sainte-Savine (10300), - BO n° 187, avenue Marguerite Flavien Buffard, dont la propriétaire est la société Beury Troyes sise au 154 avenue du Général Gallieni à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2606075_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Beaufa s

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2422648_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

E... et à Me I... d’effectuer les virements qu’il souhaitait au bénéfice de ses sociétés Shogun et Beauty Yacht.

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2524780_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Beaufa s, président du tribunal ; - les observations de Me Lehmann désigné d’office, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2505472_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

A qui lui sert quotidiennement d'aidant lesquels n'ont pas été informés de la fermeture pour faillite de leur résidence principale n° 215 au sein de la résidence Béatrix, sise 3 rue Clotilde Souveryn à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2205510_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Par un mémoire enregistré le 23 septembre 2022, l'EHPAD de La Gorgue, résidence de Beaupré, représentée par Me Guillot, a conclu au rejet de la requête de M. A et à ce que soit mise à la charge de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2519077_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Beaufa s

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2505944_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Beaufa s La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2518545_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Beaufa s

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2524570_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Beaufa s

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2512709_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Beaufa s

Source officielle

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