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743 957 résultats pour « Betsch-pièce »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2200466_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Rock et beach ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2300571_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2311033_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2202475_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2400321_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Race, alors que l'association Normandy Beach Race, représentée par M.

Source officielle
TA

Magistrat statuant seul

DTA_2301606_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Il résulte de l'instruction que la SARL Venice Beach et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2311141_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2023, et un mémoire complémentaire enregistré le 7 décembre 2023, la société Massilia Beach, représentée par Me Benhamou et Me Pontier

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002426_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400520_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

La société Papaya Beach, exploitante sortante du lot n° 2, a déposé une offre pour ce même lot n° 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2102036_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 12 octobre 2021 et le 29 septembre 2022, la commune de Ventabren, représentée par la SELARL Cabinet Passet-Beluch, conclut au rejet de la requête et demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2408768_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Par un mémoire, enregistré le 19 mai 2025, les requérants, représentés par Me Benech, informent le tribunal qu'ils se désistent purement et simplement de l'instance.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101538_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Il soutient que : - la SARL A Beach Village est éligible au bénéfice de la réduction d'impôt sur le revenu à raison des investissements productifs neufs réalisés outre-mer prévu par l'article 199 undecies

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106035_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100744_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003208_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2313191_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003986_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Article 4 : Le surplus de la requête de la SARL Sicilia Beach est rejeté.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002147_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202474_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

La société A Beach, exploitante sortante du lot n° 2, a déposé une offre pour ce même lot n° 2.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300547_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Caro Beach village est rejetée.

Source officielle

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