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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200466_20231030
30 octobre 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Rock et beach ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2300571_20230526
26 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2311033_20231124
24 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2202475_20250123
23 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
2ème chambre JU
DTA_2400321_20240917
17 septembre 2024
Race, alors que l'association Normandy Beach Race, représentée par M.
Magistrat statuant seul
DTA_2301606_20250328
28 mars 2025
Il résulte de l'instruction que la SARL Venice Beach et M.
DTA_2311141_20231208
8 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2023, et un mémoire complémentaire enregistré le 7 décembre 2023, la société Massilia Beach, représentée par Me Benhamou et Me Pontier
4ème Chambre
DTA_2002426_20231018
18 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
5ème Chambre
DTA_2400520_20250603
3 juin 2025
La société Papaya Beach, exploitante sortante du lot n° 2, a déposé une offre pour ce même lot n° 2.
ORTA_2102036_20240417
17 avril 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 12 octobre 2021 et le 29 septembre 2022, la commune de Ventabren, représentée par la SELARL Cabinet Passet-Beluch, conclut au rejet de la requête et demande
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2408768_20250626
26 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 19 mai 2025, les requérants, représentés par Me Benech, informent le tribunal qu'ils se désistent purement et simplement de l'instance.
1ère chambre
DTA_2101538_20240220
20 février 2024
Il soutient que : - la SARL A Beach Village est éligible au bénéfice de la réduction d'impôt sur le revenu à raison des investissements productifs neufs réalisés outre-mer prévu par l'article 199 undecies
6ème Chambre
DTA_2106035_20231127
27 novembre 2023
2ème Chambre
DTA_2100744_20250116
16 janvier 2025
DTA_2003208_20240220
DTA_2313191_20250410
10 avril 2025
2ème chambre
DTA_2003986_20221107
7 novembre 2022
Article 4 : Le surplus de la requête de la SARL Sicilia Beach est rejeté.
3ème chambre
DTA_2002147_20220922
22 septembre 2022
DTA_2202474_20250603
La société A Beach, exploitante sortante du lot n° 2, a déposé une offre pour ce même lot n° 2.
DTA_2300547_20260217
17 février 2026
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Caro Beach village est rejetée.
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