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1 255 résultats pour « Broquet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200174_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - les observations de Me Claveleau avocate de M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200175_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - les observations de Me Claveleau avocate de M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200176_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Claveleau avocate de M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200300_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Blaise, avocate de la société Caltrac, de Mme B, représentant la Nouvelle-Calédonie

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200302_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Blaise, avocate de la société Caltrac, de Mme A, représentant la Nouvelle-Calédonie

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200333_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Patet avocat de Mme B.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200242_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Loste avocate pour les communes du Mont-Dore et de Dumbéa et de Me Casies avocat du

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200415_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Mme A représentante de la commune de Nouméa et de Me Pieux avocat de la SARL Patrimonium

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200126_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Charlier substituant Me Elmosnino avocat de M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200128_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - les observations de M. A, représentant l'administration supérieure des îles Wallis et Futuna.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200063_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Joannoupoulos avocate de M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200165_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - les observations de Me Claveleau avocate de M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200166_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - les observations de Me Claveleau avocate de M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200167_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Briquet, premier conseiller, Mme Xivecas, conseillère à la cour d'appel de Nouméa siégeant en complétant la formation de jugement sur le fondement de l'article L. 224-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200168_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - les observations de Me Claveleau avocate de M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200169_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Briquet, premier conseiller, Mme Xivecas, conseillère à la cour d'appel de Nouméa siégeant en complétant la formation de jugement sur le fondement de l'article L. 224-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200170_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - les observations de Me Claveleau avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2405866_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Elle fait valoir que, par une décision du 21 février 2025, le maire a procédé au retrait de l’arrêté litigieux, la société La Briquetterie ayant abandonné son projet.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006881_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

B, représentant l'association cultuelle et culturelle des musulmans de la briquette. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2002520_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Briqueterie C ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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Dépôts des comptes

BROQUET PAYSAGES HOLDING

SIREN 844578716GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BROQUET PAYSAGES HOLDING

SIREN 844578716GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BROQUET ESPACES VERTS SERVICE

SIREN 849742481GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

03/09/2026

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Dépôts des comptes

BROQUET ALINE

SIREN 841411614GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

11/06/2026

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Dépôts des comptes

BROQUET NICOLAS

SIREN 803440239GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

29/05/2026

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