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30 134 résultats pour « Caillet-Rousset »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

CH 1 JU

DTA_2401275_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Rousset, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2113762_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Ils soutiennent que : - la roue du cycle de M.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2501459_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Rousset, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2501468_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200439_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

A C, directeur de cabinet de la préfecture de la Côte-d'Or, a été investi, en vertu d'un arrêté préfectoral du 26 août 2020, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial du 27 août

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2502369_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Roussel Cera, premier conseiller, - et les observations de Me P. Lagarde représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2503208_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Rousset, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience publique du 5 septembre 2025 à 8h30.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201215_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2023.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102675_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2022.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202507_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2022.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2403176_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2102239_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 30 août 2021 et 11 mai 2022, Mme C A D, représentée par le cabinet d'avocats AARPI Themis, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104244_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

A, à la charge solidaire et égale de la SARL Constant Roussel et de la SARL MCOI. 19.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2514692_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

B..., représenté par Me Rouvet Orue Carreras, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : de prononcer son admission provisoire à l

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2401969_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M Rousset ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403829_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Rousset, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Ach, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204128_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Sur la fin de non-recevoir soulevée par la commune du Rouret : 2.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2503341_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 février 2026.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2114664_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Rousset, président, Mme Fléjou, première conseillère, M. Goupillier, conseiller, assistés de Mme Charleston, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2505484_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Il résulte de ce qui précède que la société Free Mobile est fondée à demander la suspension de l’exécution de la décision contestée du maire de la commune du Rouret.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte, Alice, Marie

SIREN 540044781GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

07/11/2019

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Ventes et cessions

LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte

SIREN 848837837GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

Acte Authentique en date du 23/10/2019. Adresse de l'ancien propriétaire : 131 Route de l'Eglise 38620 SAINT-BUEIL. Adresse du nouveau propriétaire : 131 Route de l'Église 38620 SAINT-BUEIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

05/11/2019

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Radiations

HOTEL RESTAURANT LES ROSES, BARNEROT, Olga, CAILLET ROUSSET

SIREN 613612035GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

28/03/2012

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Ventes et cessions

RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, BARNEROT, Brigitte, Alice, Marie, Olga, CAILLET ROUSSET

SIREN 540044781GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

11/03/2012

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