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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2105395_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Cunin, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105663_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Ban, rapporteur public, - et les observations de Me Senegas, représentant le syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006240_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105897_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104090_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Bendjouya, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2501155_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 avril 2025, la société SABCF Caillot Frères saisit le tribunal d'un litige qui l'oppose à la commune de Neuilly-le-Réal relatif à la décision
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2604591_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Callot, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience du 7 mai 2026.
Source officielleChambre 2
DTA_1902986_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Ils soutiennent que le tribunal est incompétent pour condamner une personne privée et qu'aucune demande n'a été formée à l'encontre du Dr E et du centre d'imagerie Jacques Callot.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2301099_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
L'intégralité des pièces de la procédure a été communiquée à la société SABCF Caillot Frères, à la SMABTP, et au BET ACCESS qui n'ont pas présenté d'observations.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508241_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Callot, juge des référés ; - et les observations de Me Margat, représentant M. B La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2510909_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
CALLOT ; - et les observations de Me A..., représentant M. D.... La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2604293_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Callot, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100556_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101132_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Cunin, représentant Drôme Aménagement Habitat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107476_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103098_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400294_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Callot a été entendu, au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2301274_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
A D, représenté par Me Steven Calot, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au centre hospitalier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002249_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
La société civile d'exploitation agricole (SCEA) de la Bergerie exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002251_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
B A exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.
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CALLOT, Mathilde
29/05/2026
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PIERRE CALLOT ET FILS
28/05/2026
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CALLOT, Benjamin, Claude, Gauthier
21/05/2026
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AUER, Christine, Marie-France, Denise, CALLOT
19/05/2026
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CALLOT, Mathilde, Coralie, LESPINASSE FONSEGRIVE-CALLOT
13/05/2026
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