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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique - 1ère chambre

DTA_2102690_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Fernandes-Doucet ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202412_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

En ce qui concerne les douleurs inguinales : Il résulte de l’instruction que M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206282_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Par sa requête, la société Doucet-Michon demande l'annulation de ce titre. 2.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303675_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A... imputable à son accident de trajet, et d’autre part, refusé de reconnaitre comme imputable à son accident de trajet ses douleurs à l’épaule droite. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103521_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Il soutient que : - le lien de causalité entre la césarienne et les douleurs neuropathiques présentées n'est pas établi, que l'unique coïncidence chronologique est insuffisante et que les douleurs sont

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106512_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Cette douleur apparait de manière itérative sur des mouvements anodins ou en cas de changement météorologique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304312_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Elle soutient que cette décision est entachée d'une erreur d'appréciation, dès lors que ses douleurs à l'épaule sont imputables au service.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2503514_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

A... sollicite une mesure d’expertise aux fins de déterminer la nature et l’origine de ses douleurs et les suites médicales adaptées à envisager.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2304988_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Douet, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_1819795_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

, leur cause et leur évolution du 5 mars 2016 au 31 août 2018, et de donner un avis sur l'imputabilité de ces douleurs.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000850_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

La douleur du requérant est cotée 4 sur 10 à 12 heures 21 selon l'échelle numérique de la douleur avant l'administration d'antalgiques, et après l'essai sans succès d'un traitement antalgique devant des

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300254_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

, ni d’une attestation de suivi de la formation spécialisée transversale ( FST) douleur, de sorte que l’exercice par ce médecin d’une activité d’acupuncture pour le traitement des douleurs chroniques n

Source officielle
TA

Vice-président RIGAUD

DTA_2106686_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

L'opposition à la contrainte formée par la SARL Doucet Immobilier dans la présente instance doit, dès lors, être rejetée.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300429_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

A l'appui de ses conclusions, il soutient que ce taux ne reflète pas la gêne, les contraintes et les douleurs qu'il ressent depuis sa consolidation (gênes et douleurs lors de l'usage des outils bureautiques

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002910_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

En 2016, il a bénéficié de plusieurs arrêts de travail à raison de douleurs dorsales récidivantes.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2206697_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

, ainsi que de l'hôpital Lariboisière, sans que ces douleurs ne s'atténuent. 2.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100559_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Constatant de nouvelles douleurs, elle a sollicité, par un courrier du 15 octobre 2019, son administration afin de faire constater la rechute de sa maladie professionnelle.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1901979_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

A présentait une probabilité plus faible de souffrir de telles douleurs. Il en résulte également que les douleurs subies par M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300984_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Il ressort des pièces du dossier, et notamment des comptes rendus médicaux que le requérant souffre de problèmes cardiaques et respiratoires ainsi que des douleurs au genou droit.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400610_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Elle soutient qu’alors qu’elle se plaignait initialement de douleurs physiques et qu’elle s’est finalement vue placée en CLM à compter du 10 mai 2020 pour ses douleurs cervicales, au bras et à la main

Source officielle

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