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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2201041_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

Le lendemain de l'opération, l'équipe médicale a constaté une ischémie aigüe de la jambe droite.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2302676_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

aigue du pied sur artériopathie oblitérante nécessiterait l'administration d'un anticoagulant, lequel aggraverait sévèrement l'hémorragie digestive ; l'ischémie ne peut donc être traitée et la nécrose

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2207779_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme B a été évacuée en urgence de Madagascar en raison d'une cardiopathie ischémique pour être prise en charge à l'hôpital Saint-Joseph à Paris où elle a subi, le 27

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100919_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Cependant, l'imagerie par résonance magnétique réalisée à 1 heure 30 a montré la constitution d'une ischémie étendue cérébrale moyenne gauche, justifiant que M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1902986_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Le 25 mai 2012, Mme E s'est présentée au CHRU de Nancy pour une suspicion d'accident ischémique transitoire (AIT).

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2110285_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

être engagée du fait de l'erreur de diagnostic dont elle a été victime aux services des urgences de cet établissement le 10 juillet 2016, alors qu'elle faisait un accident cardio-vasculaire (AVC) ischémique

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2103668_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

: - plusieurs fautes ont été commises lors de sa prise en charge au sein du service des urgences de l'hôpital Nord, en l'absence d'imagerie réalisée, de reconnaissance d'un accident vasculaire ischémique

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2210129_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et qui soutient qu'aucun des moyens

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302480_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

E... est décédé d’une défaillance multi-viscérale secondaire à la nécrose ischémique aiguë de son intestin grêle terminal, causée par la prise de Clozapine, et ses effets indésirables, ce qui constitue

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101434_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

suivi de grossesse lors desquelles elle aurait dû bénéficier d’échographies avec Doppler ombilical et cérébral qui auraient pu révéler un élément faisant redouter la survenue d’un accident anoxo-ischémique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306005_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Une IRM réalisée au sixième jour a montré des signes de lésions d’anoxo-ischémie. Une biopsie musculaire a révélé une atrophie sélective des fibres de type 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002023_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

L'intervention a été interrompue et elle a été hospitalisée en réanimation du 30 octobre au 5 novembre 2008 pour un syndrome coronarien aigu, puis en chirurgie vasculaire pour une ischémie aiguë du membre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2515630_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

consulaire qui lui aurait été adressée ce qui porte atteinte à ses droits, compte tenu qu'elle est empêchée de suivre sa formation pour laquelle elle a été acceptée en France alors que la rentrée à l'ISCOM

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2307893_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Ils font valoir que : - l'urgence est caractérisée car la famille a besoin de se réunir en Algérie ; la grand-mère de l'enfant a eu un accident vasculaire ischémique un mois auparavant ; sans document

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2300885_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

dès lors qu'il a droit à la délivrance d'un titre de séjour de plein droit et qu'elle méconnaît les stipulations de l'article 3 de la convention internationale relative aux droits de l'enfant et de Me Iscem

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2025363_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

La récidive ischémique du membre inférieur droit a par la suite nécessité deux ré-interventions le 18 avril 2012.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103049_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Du 28 mars au 9 avril 2018 d'abord, au sein du service réanimation pour de multiples hémorragies au plan cérébral et une ischémie du cervelet gauche, des anomalies dans le fonctionnement du foie et une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300905_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

seconde hospitalisation au CH du Mans du 4 novembre 2020 au 10 décembre 2020 ; - peu après son admission, un scanner cérébral, un angioscanner et une IRM ont été réalisés révélant l'absence de lésion ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307203_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

- l'ECG réalisé révèle des troubles de repolarisation ; - à la suite d'examen complémentaires réalisés, une cardiopathie hypertrophique post-hypertensive est mise en évidence avec une suspicion d'ischémie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202239_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Elle a été conduite aux urgences puis placée, par un certificat initial d'accident du travail du 7 février 2020, en congé maladie pour une tendinite de l'épaule gauche et une suspicion d'accident ischémique

Source officielle

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