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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2201041_20240415
15 avril 2024
Le lendemain de l'opération, l'équipe médicale a constaté une ischémie aigüe de la jambe droite.
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2302676_20230519
19 mai 2023
aigue du pied sur artériopathie oblitérante nécessiterait l'administration d'un anticoagulant, lequel aggraverait sévèrement l'hémorragie digestive ; l'ischémie ne peut donc être traitée et la nécrose
8ème chambre
DTA_2207779_20230119
19 janvier 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B a été évacuée en urgence de Madagascar en raison d'une cardiopathie ischémique pour être prise en charge à l'hôpital Saint-Joseph à Paris où elle a subi, le 27
5ème Chambre
DTA_2100919_20230621
21 juin 2023
Cependant, l'imagerie par résonance magnétique réalisée à 1 heure 30 a montré la constitution d'une ischémie étendue cérébrale moyenne gauche, justifiant que M.
Chambre 2
DTA_1902986_20221201
1 décembre 2022
Le 25 mai 2012, Mme E s'est présentée au CHRU de Nancy pour une suspicion d'accident ischémique transitoire (AIT).
7ème chambre
DTA_2110285_20231114
14 novembre 2023
être engagée du fait de l'erreur de diagnostic dont elle a été victime aux services des urgences de cet établissement le 10 juillet 2016, alors qu'elle faisait un accident cardio-vasculaire (AVC) ischémique
DTA_2103668_20240312
12 mars 2024
: - plusieurs fautes ont été commises lors de sa prise en charge au sein du service des urgences de l'hôpital Nord, en l'absence d'imagerie réalisée, de reconnaissance d'un accident vasculaire ischémique
Reconduite à la frontière
DTA_2210129_20230224
24 février 2023
B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et qui soutient qu'aucun des moyens
DTA_2302480_20250718
18 juillet 2025
E... est décédé d’une défaillance multi-viscérale secondaire à la nécrose ischémique aiguë de son intestin grêle terminal, causée par la prise de Clozapine, et ses effets indésirables, ce qui constitue
Chambre 1
DTA_2101434_20251107
7 novembre 2025
suivi de grossesse lors desquelles elle aurait dû bénéficier d’échographies avec Doppler ombilical et cérébral qui auraient pu révéler un élément faisant redouter la survenue d’un accident anoxo-ischémique
DTA_2306005_20251202
2 décembre 2025
Une IRM réalisée au sixième jour a montré des signes de lésions d’anoxo-ischémie. Une biopsie musculaire a révélé une atrophie sélective des fibres de type 1.
3ème chambre
DTA_2002023_20221014
14 octobre 2022
L'intervention a été interrompue et elle a été hospitalisée en réanimation du 30 octobre au 5 novembre 2008 pour un syndrome coronarien aigu, puis en chirurgie vasculaire pour une ischémie aiguë du membre
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2515630_20250916
16 septembre 2025
consulaire qui lui aurait été adressée ce qui porte atteinte à ses droits, compte tenu qu'elle est empêchée de suivre sa formation pour laquelle elle a été acceptée en France alors que la rentrée à l'ISCOM
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2307893_20230807
7 août 2023
Ils font valoir que : - l'urgence est caractérisée car la famille a besoin de se réunir en Algérie ; la grand-mère de l'enfant a eu un accident vasculaire ischémique un mois auparavant ; sans document
Juge Unique
DTA_2300885_20230307
7 mars 2023
dès lors qu'il a droit à la délivrance d'un titre de séjour de plein droit et qu'elle méconnaît les stipulations de l'article 3 de la convention internationale relative aux droits de l'enfant et de Me Iscem
2ème chambre
DTA_2025363_20230213
13 février 2023
La récidive ischémique du membre inférieur droit a par la suite nécessité deux ré-interventions le 18 avril 2012.
DTA_2103049_20231201
1 décembre 2023
Du 28 mars au 9 avril 2018 d'abord, au sein du service réanimation pour de multiples hémorragies au plan cérébral et une ischémie du cervelet gauche, des anomalies dans le fonctionnement du foie et une
DTA_2300905_20230911
11 septembre 2023
seconde hospitalisation au CH du Mans du 4 novembre 2020 au 10 décembre 2020 ; - peu après son admission, un scanner cérébral, un angioscanner et une IRM ont été réalisés révélant l'absence de lésion ischémique
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307203_20240214
14 février 2024
- l'ECG réalisé révèle des troubles de repolarisation ; - à la suite d'examen complémentaires réalisés, une cardiopathie hypertrophique post-hypertensive est mise en évidence avec une suspicion d'ischémie
1ère chambre
DTA_2202239_20250128
28 janvier 2025
Elle a été conduite aux urgences puis placée, par un certificat initial d'accident du travail du 7 février 2020, en congé maladie pour une tendinite de l'épaule gauche et une suspicion d'accident ischémique
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