Le rapport de Mme Jung a été entendu au cours de l’audience publique du 5 mars 2026 à 10h30. Considérant ce qui suit : M.

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025. La rapporteure, signé E.

Le rapport de Mme Jung a été entendu au cours de l’audience publique du 19 mars 2026 à 10h30. Considérant ce qui suit : M.

Le rapport de Mme Jung a été entendu au cours de l’audience publique du 13 octobre 2025, à 10h30.

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2026. Le président-rapporteur, Signé C.

Le rapport de Mme Jung a été entendu au cours de l’audience publique du 29 janvier 2026 à 10h30. Considérant ce qui suit : M. B...

Le rapport de Mme Jung a été entendu au cours de l’audience publique du 15 janvier 2026 à 10h30. Considérant ce qui suit : M.

Le rapport de Mme Jung a été entendu au cours de l'audience publique du 30 mars 2026 à 10h30. Considérant ce qui suit : M.

Le rapport de Mme Jung a été entendu au cours de l’audience publique du 4 décembre 2025, à 10h30.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 4 décembre 2025, à 10h30 : - le rapport de Mme Jung, - et les observations de Me Mesureur, représentant M. A....

Le rapport de Mme Jung a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2025. Le président-rapporteur, Signé C.

Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2025, la SAS AJ Construction, la SARL RGLM, la SCI Noma, la SCI Lougo, la SCI Vega et la SARL Résidence Isatis de Fonsegrives (EHPAD) représentées par Me Jung

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mars 2023, la commune de Forbach, représentée par Me Jung, avocat, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 avril 2023, la commune de Forbach, représentée par Me Jung, avocat, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le président-rapporteur, Signé C.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 29 janvier 2026 à 10h30 : - le rapport de Mme Jung, - et les observations de Me Boutchich, représentant Mme B....

Le rapport de Mme Jung a été entendu au cours de l'audience publique du 12 février 2026 à 10h30.

Le rapport de Mme Jung a été entendu au cours de l’audience publique du 19 mars 2026 à 10h30. Considérant ce qui suit : M.

Le rapport de Mme Jung a été entendu au cours de l’audience publique du 15 janvier 2026 à 9h45. Considérant ce qui suit : M.