CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2209557_20230330
30 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique, en présence de Mme Mendy, greffière d'audience : - le rapport de Mme C ; - et les observations de Me Brochard, avocat de M. A.
DTA_2210691_20230330
Ont été entendus au cours de l'audience publique, en présence de Mme Mendy, greffière d'audience : - le rapport de Mme C ; - et les observations de Me Quiene, avocat de M.
DTA_2218261_20230713
13 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique, en présence de Mme Mendy, greffière d'audience : - le rapport de Mme Beugelmans-Lagane ; - et les observations de Me Nagy, substituant Me Brochard
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2124979_20230119
19 janvier 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, en présence de Mme Mendy greffière d'audience, le rapport de Mme D. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
ORTA_2125067_20230119
A été entendu au cours de l'audience publique, en présence de Mme Mendy greffière d'audience, le rapport de Mme C. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
ORTA_2125294_20230119
Ont été entendus au cours de l'audience publique, en présence de Mme Mendy, greffière d'audience : - le rapport de Mme C ; - et les observations de M. B.
ORTA_2125345_20230119
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2201288_20230512
12 mai 2023
requête enregistrée le 15 avril 2022, la SCI los clapas, représentée par Me Schneider, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 18 février 2022 par laquelle le maire de la commune de Mende
1ère Chambre
DTA_2403456_20250523
23 mai 2025
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Le Merdy ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
3ème Chambre
DTA_2002571_20220916
16 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 janvier 2021, le chef d'établissement du lycée Mendès France de Rennes conclut au rejet de la requête.
DTA_2501177_20251009
9 octobre 2025
D..., a été pris en charge par le centre hospitalier de Mende ; 2°) de permettre aux experts d’établir un pré-rapport.
3ème chambre
DTA_2201870_20240517
17 mai 2024
- et les observations de Me Thelu, représentant le CH de Mende. Considérant ce qui suit : 1. M.
ORTA_2200777_20240108
8 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 janvier 2022, la société Booking.com France, représentée par Me Mendy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 mai 2021 par
ORTA_2200778_20240108
4ème Chambre
DTA_1904632_20230106
6 janvier 2023
Mendès France a rejeté son recours gracieux dirigé contre ces titres exécutoires ; - de prononcer la décharge de l'obligation de payer ces sommes ; - de condamner le lycée Pierre Mendès France à
8e Section - MESD
DTA_2503711_20250314
14 mars 2025
Cicmen, - les observations de Me Mendy, représentant M.
DTA_1500198_20221129
29 novembre 2022
Vu le jugement du tribunal judiciaire de Mende en date du 20 septembre 2022.
DTA_1500215_20221129
3e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2310016_20230706
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 22 juin 2023, en présence de Mme Mendy , greffière d'audience : - le rapport de Mme Beugelmans-Lagane, - et les observations de Me Legrand, avocat
DTA_2301291_20230419
19 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique en présence de Mme Mendy, greffière d'audience : -le rapport de Mme J ; - et les observations de Me I, avocat commis d'office, pour M.
Page 3 sur 219