La commune de Pont-Audemer a, par acte d'engagement du 5 octobre 2018, confié à la société Euro métal la réalisation du lot n°4-2 " Métallerie ", d'un marché public de travaux portant sur la construction

Par un arrêté en date du 4 mai 2022, le préfet du Val-d'Oise a prononcé la fermeture administrative de la société AZ Métal pour une durée d'un mois.

B... en qualité de technicien monteur en charpente métallique au sein de l’entreprise Métal Caraïbe ; 2°) d’enjoindre à la collectivité de Saint-Martin de leur délivrer un avis favorable, à compter

Considérant ce qui suit : La SARL Métallerie des portes de Bretagne exerce une activité de fabrication et de pose d’aménagements métalliques en acier, inox et aluminium pour les particuliers et les

Le désistement de la SAS Métallerie Bavoysi est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.

Par un mémoire, enregistré le 25 avril 2023, la Société Pena Métaux déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Dès lors, la requête de la société Concept Métallerie doit être rejetée comme irrecevable.

La SAS Az Métal est spécialisée dans la location d'échafaudages de chantiers.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 février 2025, la société Métaux Picaud, représentée par Me Versini-Campinchi demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat et EDF, solidairement

Le désistement d'instance de la société Briand Construction Métallique est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement des conclusions de la Société Kloeckner Metals France à fin d'annulation.

Si la SARL C Métal soutient ne pas comprendre pourquoi M.

La SAS Az Métal est spécialisée dans la location d'échafaudages de chantiers.

, sollicitent la mise hors de cause de la société Eiffage métal et de la société Eiffage GC infra linéaires.

La société Bourgogne Charpente Métallique soutient que les moyens soulevés ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

B A, représentant la société Métallerie 29 et de Me Bouvier, représentant la communauté d'agglomération Concarneau Cornouaille Agglomération.

de métaux non dangereux, d'alliage de métaux ou de déchets d'alliage de métaux non dangereux, à l'exclusion des activités et installations visées aux rubriques 2710, 2711 et 2712. », relevant du régime

B et de la compagnie française Eiffel Construction métallique.

Pour établir l'existence d'une activité occulte de vente de métaux, l'administration s'est fondée sur un faisceau d'indices.

En dépit de ce courrier, la société GMB Metal n'a pas transmis la pièce demandée dans le délai qui lui était accordé.