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111 résultats pour « Orbillot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2424740_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre d'hypertension artérielle, d'une artériopathie des membres inférieurs, d'une arythmie complète par fibrillation atriale (ACFA), d'un thrombus de l'oreillette

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301944_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Le 9 février 2016, elle a été transférée au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille pour un possible myxome de l’oreillette.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2203222_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Il y a subi une troisième opération, le 5 mars 2020, pour plastie et réimplantation des veines pulmonaires droites et gauches par patch à l'oreillette gauche et plastie par patch de la veine cave supérieure

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101408_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 décembre 2021, la SARL Brasserie du Port, représentée par Me Roussel, mandataire judicaire, ayant pour avocat, Me Orbillot, demande au tribunal

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2508967_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

produit par l’intéressée, dont il ressort une insuffisance tricuspidienne (IT) sévère, révélant une perte d’étanchéité de la valvule tricuspide entraînant un reflux sanguin du ventricule droit vers l’oreillette

Source officielle
TA

Juge unique 6

DTA_2006870_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

Argentin, rapporteur public ; - et les observations de Me Oriot, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400591_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 février 2024 : - le rapport de Mme D ; - les observations de Me Ornillon, avocate désignée d'office représentant M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300102_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 janvier 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Merindol location, représentée par Me Orbillot et Me Coelho, demande au tribunal :

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2109581_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

retour veineux pulmonaire, une nouvelle intervention a été réalisée le 1er février 2008 de libération de la veine pulmonaire inférieure gauche prise dans une fibrose cicatricielle et réparation de l'oreillette

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2306530_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Après qu'un diagnostic d'hématome intra-orbitaire intraconale rétrobulbaire et extraconale interne secondaire à une fracture de la lame papyracée et fracture du plancher de l'orbite a été posé, elle a

Source officielle
TA

JU1

DTA_2102264_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

grammes de substances s'apparentant à de la résine de cannabis, un couteau de cuisine tranchant et pointu, un couteau de cantine taillé en poinçon, une pipe artisanale, une coque de téléphone, un kit oreillette

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400298_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

A a été interpellé par les services de la police municipale de Croissy sur Seine, le 9 janvier 2024, pour utilisation d'une oreillette en conduisant un véhicule.

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2403539_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

d’une fouille programmée de sa cellule, laquelle a permis de découvrir lors de la fouille de la cellule, un téléphone de la marque Unihertz, qui commercialise des nano-téléphones tactiles, un kit oreillettes

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101644_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

accident, est titulaire d'une pension militaire d'invalidité, évaluée en dernier lieu au taux global de 80 %, décomposée comme suit : infirmité n°1 : " séquelles de traumatisme facial, remaniement orbito-mydriaire

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105988_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

B atteste de problèmes de la vision, notamment d'un décollement important de la rétine de l'œil droit pour lequel un suivi médical est nécessaire afin d'éviter des complications au niveau de l'orbite et

Source officielle
TA

JU1

DTA_2101015_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

grammes de substances s'apparentant à de la résine de cannabis, un couteau de cuisine tranchant et pointu, un couteau de cantine taillé en poinçon, une pipe artisanale, une coque de téléphone, un kit oreillette

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001843_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

donc par une hypervolémie, puis s'est manifestée par un passage en flutter auriculaire le 10 janvier, lequel est très probablement consécutif au remplissage veineux responsable d'une dilatation de l'oreillette

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2201955_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

relève également que le stimulateur cardiaque implanté chez C lors de la première opération en Géorgie nécessitait un changement qui n'a pas été réalisé dans les temps et que l'électrode posée sur l'oreillette

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2403061_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Il ressort des pièces du dossier que la sanction a été prise après que, le 8 janvier 2024, un téléphone portable tactile de la marque Unihertz, un câble chargeur USB et un kit oreillette ont été trouvés

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2409750_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

d’un mini téléphone et une substance s’apparentant à de la résine de cannabis, le 25 janvier 2024, après la découverte dans sa cellule d’un téléphone portable tactile de marque Unihertz, d’un kit oreillettes

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AUX CORBILLOTTES

SIREN 329414510GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

transfert du siège social.

18/07/2025

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AUX CORBILLOTTES

SIREN 329414510GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Modification survenue sur l'administration.

04/12/2024

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AUX CORBILLOTTES

SIREN 329414510GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

propriété administration et exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire soit par apport soit par acquisition

12/06/2024

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Modifications et radiations RCS B

ORBILLOT PRESSE

SIREN 815175575GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

22/12/2020

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Modifications et radiations RCS B

ORBILLOT PRESSE

SIREN 815175575GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

22/12/2020

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