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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2101779_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
A en vue d'installer un portail et de construire deux piliers sur son terrain situé à Saint-Raphaël, ensemble sa décision du 4 mai 2021 rejetant implicitement son recours gracieux en date du 4 mars 2021
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2500998_20250226
26 février 2025
26 février 2025
réalisés en 2023 en vue de créer une voie nouvelle non précisée dans la commune de Saint-Jean-de-Soudain seraient illégaux faute d'obtention préalable d'un " dossier d'utilité publique valide ", que des piliers
Source officielle3ème chambre
DTA_2202841_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Mme A soutient que : - en laissant plus de deux ans une pince chirurgicale dans son abdomen à l'issue de l'opération pratiquée le 22 octobre 2015 et en procédant ensuite à l'extraction de cette pince
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2213994_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
la société Eau de Paris, à la société Orange, à la société Cielis, à la société JC Decaux, à la préfecture de police, au syndicat mixte Autolib' velib' métropole, à la société Razel Bec, à la société Pini
Source officielle3ème chambre
DTA_2107975_20230227
27 février 2023
27 février 2023
en application des dispositions du 1° 0 bis de l'article 83 du code général des impôts et du règlement européen n° 883/2004, de déduire de ses revenus le montant des rachats de cotisations au 2ème pilier
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2400203_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Manihi, commune de Manihi, par des structures résiduelles de lignes d'élevage pour une estimation globale équivalente à trois lignes de 400 mètres, dix lignes de 200 mètres ainsi qu'une centaine de piliers
Source officielle5ème chambre
DTA_2401198_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Les Pionniers est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2514902_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Pendant l'opération, le mors supérieur de la pince à disque s'est cassé à l'intérieur du disque intervertébral.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205568_20260211
11 février 2026
11 février 2026
de la politique agricole commune (PAC), outre 21 304,60 euros d’aides du second pilier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102243_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
de 85 000 euros hors taxes avant de prononcer, par un courrier du 13 octobre 2020, la résiliation de ce marché aux torts de la société Pi2i.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002649_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Il résulte de l'instruction que, selon l'expertise, " la déformation du mur de clôture ancien a eu pour conséquence d'exercer une poussée sur le pilier supportant le vantail du portail conférant à ce pilier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2108002_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
préalable de travaux présentée par la société CGM Immobilier pour la modification des façades et de la toiture d'un bâtiment commercial situé sur la parcelle cadastrée section EC n°74 au 11, rue des Piliers
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2404815_20250217
17 février 2025
17 février 2025
d'urbanisme (PLU) et s'harmonisent dans l'environnement ; - les matériaux présentés dans le dossier de demande sont déjà présents autour et sont utilisés pour les constructions environnantes ; - si les piliers
Source officielleJuge unique 4
DTA_1805448_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
A, représenté par Me Pignier, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de prononcer la décharge de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2215947_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
que ses verres à pinte ont une contenance supérieure et qu'elle utilise également des gobelets en plastique.
Source officiellePrésident DEVILLERS
DTA_2200059_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
public maritime ; Par un mémoire en défense, enregistré le 3 juin 2022, la SCA Poe Mana, représentée par Me Mestre, soutient que, eu égard aux difficultés qu'elle a rencontrées pour enlever les piliers
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005813_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Pour ce faire, les films sont placés dans un four dans lequel ils sont maintenus à l'aide de pinces qui circulent, en s'éloignant les unes des autres, sur des rails spéciaux qui s'espacent eux-mêmes l'un
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2314820_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
C, ressortissant camerounais né le 2 janvier 1995, s'est inscrit en MBA " manager du développement commercial " à l'école Pigier de Lyon au titre de l'année universitaire 2023/2024.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302967_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
C..., son gérant, l’administration a fixé le prix des bières spéciales et blanches à 4 euros le « demi » et 7 euros la « pinte ».
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2201276_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A C et Mme D B pour l'édification d'une maison individuelle, d'une terrasse et d'une piscine sur un terrain cadastré section A n° 356 situé lieudit Piani Chicrali.
Source officiellePage 3 sur 41
LE PINIER METAI
Autre jugement et ordonnance — RLJ modification du plan de redressement - Le tribunal judiciaire de Niort, par jugement du 5 août 2026, a prononcé la modification du plan de redressement judiciaire en ce sens que le tribunal a levé l'inaliénabilité des parcelles détenues en toute propriété sises commune de PIERREFITTE (79) et cadastrées section C n°295, n°269, n°282 et n°283 - N° RG : 20/00982
20/08/2026
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SCI Père Pinière
31/07/2026
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SELARL LUCAS-PINIER
21/07/2026
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PINIER, Francois, Guy, Paul
16/06/2026
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DES PINIERS
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 13 Avril 2026 - Mandataire : SELARL THOMAS HUMEAU, 69 Cours National BP 90256, 17105 SAINTES - Les déclarations de créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-3 du Code de Commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. Patrimoine concerné : professionnel - N° RG : 26/00655
10/06/2026
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