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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2202562_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205485_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 janvier 2026. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300572_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Délibéré après l'audience du 22 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402155_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Sauveplane, président, - Mme Barriol, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juin 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300357_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Barriol, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306653_20231231

Administratif

31 décembre 2023

31 décembre 2023

Wyss, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2023. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002065_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Bardoux, au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens. D E C I D E : Article 1er : La requête de M. Bardoux est rejetée.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004927_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

Délibéré après l'audience du 3 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Barriol, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2504181_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

B A, doit être regardé comme demandant au juge des référés, en application de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner au maire de la commune de Le Bardon de lui accorder

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402218_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Sauveplane, président, - Mme Barriol, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juin 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302777_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

B A, représentée par Me Bariol, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005301_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Sauveplane, président, Mme Barriol, première conseillère, Mme Aubert, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2023. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005302_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Sauveplane, président, Mme Barriol, première conseillère, Mme Aubert, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2023. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305359_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Sauveplane, président, - Mme Barriol, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2023. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2308136_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

A fait valoir qu'il souffre d'une pathologie rénale liée à une malformation congénitale et hémodialysé depuis dix ans et produit des certificats médicaux et des comptes-rendus d'examen à l'appui de ses

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006705_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Sauveplane, président, - Mme Barriol, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2506872_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Barriol pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302487_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juillet 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400275_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Sauveplane, président, - Mme Barriol, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2301564_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Charret, président, Mme Tahiri, première conseillère, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2025. La rapporteure, N.

Source officielle

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