Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2210505_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Sous le n° 2210505, par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 juin 2022 et le 14 décembre 2022, Mme D C, représentée par Me Michou Tognelli, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge
Source officielle10ème chambre
DTA_2116282_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 25 novembre 2021 et 11 mars 2022, la société de droit belge MM B A, représentée par Me Michou Tognelli, demande au tribunal,
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2502892_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
B A, et le cas échéant à tout occupant de son chef, de libérer sans délai le logement qu'ils occupent, géré par l'association ARSEA situé au 5 rue du tonnelier à Entzheim (Bas-Rhin) ; 2°) de l'autoriser
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205231_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
lactée » jusqu’à rejoindre, au nord, la rivière le Riou qui traverse le parc du Grand Noble, puis par le mail Louis Aragon, la rue Henri Martin, la rue Charles Péguy, la rue des Orfèvres et la rue des Tonneliers
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2104321_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Le procès-verbal établi à cette occasion mentionne que la requérante avait déclaré résider au 1 rue des Tonneliers à Amilly et s'était rendu au domicile de son époux 35 rue de la Treille à Amilly.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2104320_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Le procès-verbal établi à cette occasion mentionne que la requérante avait déclaré résider au 1 rue des Tonneliers à Amilly et s'était rendue au domicile de son époux 35 rue de la Treille à Amilly.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000780_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
La société Amaya a fait l'acquisition le 28 avril 2003 d'un appartement dans l'immeuble sis 5/7 rue des Tonneliers à Bayonne.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2304133_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Sauton a lu son rapport et entendu : - les observations de Me de Toffoli pour Mme A, - et celles de Me Forestier pour la commune de Hyères.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2304135_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Sauton a lu son rapport et entendu : - les observations de Me de Toffoli pour Mme A, - et celles de Me Forestier pour la commune de Hyères.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2402571_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
appuis des éléments de charpente existantes, l’encastrement des pannes de charpente dans le mur mitoyen afin de contrer l’effet de poussée visible dans les combles, la réfection des remplissages de torchis
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2305314_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Si Mme D soutient que la rentrée scolaire à l'école Jules Verne de Torreilles se passe dans de mauvaises conditions, elle n'en justifie pas.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2506444_20250808
8 août 2025
8 août 2025
La société à responsabilité limitée (SARL) 2JB exploite sous l'enseigne " La Réserve " un établissement situé 25 rue des tonneliers à Strasbourg, ayant une activité de discothèque.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200430_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A B, représenté par la SARL Tonnelier avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 septembre 2022 par lequel le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a prononcé à son encontre
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2104294_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Le procès-verbal établi à cette occasion mentionne que la requérante avait déclaré résider au 1 rue des Tonneliers à Amilly et s'était rendue au domicile de son époux 35 rue de la Treille à Amilly.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2328674_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
C telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA que le requérant fait valoir qu'il est originaire de Tokpli où son père était prêtre vaudou, et a poursuivi
Source officielle5ème chambre
DTA_2203127_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
l'année 2016-2017, de Tara, âgée de 6 ans et scolarisée dans le même établissement depuis l'année 2018-2019, et de Roel, né en France, âgé de 2 ans et scolarisé à l'école élémentaire publique Les Tonneliers
Source officielle3ème chambre
DTA_2104603_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La requête et les mémoires produits ont été communiqués à Me Cuinet (Société Alliance MJ), liquidateur du cabinet Jacques Roubille, à Me Torelli, liquidateur judiciaire de la société Baconnier Bâtiment
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2305312_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Si, du fait de la décision attaquée, l'enfant B a été scolarisé à l'école Jules Verne de Torreilles pour la rentrée de septembre 2023, la requérante fait valoir que celle-ci se passe dans de mauvaises
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103089_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
En l'espèce, l'arrêté attaqué vise " la SELARL Marie Verdier et Karine Tondellier-Bovin, représentée par Madame F, notaire " et précise l'adresse de cette dernière au 52 bis route Nationale à Nouvion.
Source officielle8ème chambre
DTA_2103530_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Tortelli, psychiatre au groupe hospitalier universitaire Paris psychiatrie et neurosciences indiquant que le requérant souffre de troupes psychiatriques sévères et postérieur à la décision attaquée daté
Source officiellePage 3 sur 4