Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2201865_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Dès lors qu'il ne ressort d'aucune des pièces du dossier que le jury aurait procédé à un tel examen quant à un possible triplement de cette première année de master et qu'une décision de refus de triplement
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2602150_20260202
2 février 2026
2 février 2026
A... pour la construction d’une maison individuelle sise rue de Triel, ensemble la décision du 16 décembre 2025 portant rejet de son recours gracieux dirigé contre cet arrêté, jusqu’à ce qu’il soit statué
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305521_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
à l’école élémentaire (La Treille).
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2603312_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
A..., épouse C..., agissant en qualité de vice-présidente du Comité des Fêtes de Treilles, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, d
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2208110_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Il soutient que Mme A s'est vue proposer, le 29 septembre 2022, une offre pour un logement de type T4, d'une superficie de 80 m², situé à Triel-sur-Seine qu'elle a refusé aux motifs que la superficie de
Source officielle3ème chambre
DTA_2002629_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
M. et Mme B sont associés de la SARL Triple 7, à hauteur de 89,99 % des parts pour M. B et 10 % pour Mme B, les parts restantes étant détenues par leur fils.
Source officielle3ème chambre
DTA_2109194_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
procédure suivante : Par une requête et deux mémoires enregistrés les 23 octobre 2021, 27 octobre 2021 et 10 novembre 2022, les associations Rives de Seine Nature Environnement, Adiv Environnement, Triel
Source officielle1ère chambre
DTA_2202657_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
La société Domaine des Treilles de la Moutte a sollicité la délivrance d’un permis de construire pour l’édification de deux gites ruraux sur un terrain cadastré section AW n° 143, situé 96 chemin des treilles
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404913_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
La requête a été communiquée à la commune de Plouëc-du-Trieux qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206744_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
A, et celles de Me Alzeari, représentant la commune de Treilles. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2107290_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 février 2022 et 1er août 2022, la SARL Les Triplés conclut au rejet de la requête.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2207220_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
La requête a été communiquée le 4 novembre 2022 à la communauté de communes du Trièves.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2302722_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
N'ayant pas validé le semestre 4, elle a demandé à tripler sa deuxième année de licence.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203557_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
sur le territoire de Trie-Château.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304082_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Maljevic, rapporteur public, - et les observations de Me Kessentini, représentant la société Triple A.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301002_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de Trie-sur-Baïse.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200451_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A n'a pas sollicité le triplement de sa deuxième année de formation au sein de l'institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier universitaire Dijon-Bourgogne.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2400741_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Toutefois, alors qu'il est constant que la décision de refus de triplement attaquée résulte de la délibération du jury d'année de la formation de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2200238_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
ORDONNE Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin d'annulation de la SCI Domaine des Treilles de la Moutte.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2503337_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de Trie-sur-Baïse.
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