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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2007045_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Les autres ventes d'alcool au verre concernent les achats de Jet 27, de Jet 31, de Gin et de vodka.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2215947_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Par ailleurs, ce constat se borne à indiquer que le gérant lui indique, dans le catalogue Metro, les 6 modèles de verres utilisés en mars 2017.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2401041_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2024, le commerce exploité sous l’enseigne « Les Beaux Verres », représenté par son directeur, doit être regardé comme demandant au
Source officielle2ème chambre
DTA_2200537_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
livraison, douze postes de transformation et une clôture périphérique sur les parcelles cadastrées section OA nos 78, 79, 80, 81 et 82 situées au lieudit " Grand Champ " sur le territoire de la commune de Velles
Source officielle2ème chambre
DTA_2200538_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
livraison, douze postes de transformation et une clôture périphérique sur les parcelles cadastrées section OA nos 78, 79, 80, 81 et 82 situées au lieudit " Grand Champ " sur le territoire de la commune de Velles
Source officielle7ème Chambre
DTA_2103564_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il soutient que la responsabilité de la commune de Romainville est engagée dès lors que sa chute a été provoquée par des morceaux de verres répandus sur la voie publique.
Source officielle5ème chambre
DTA_2207087_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Ce verre n'est pas de même couleur et de même qualité que la partie originelle du vitrail représentant le pied droit de Juda.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1811487_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Elle soutient que : - le rejet de la comptabilité de l'EURL Loukia n'est pas suffisamment motivé ; - pour le chiffrage des ventes de verres de champagne, une contenance de 15 centilitres et non de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1419658_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 août 2014, la société BLANGY MOULES VERRE, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution,
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2109326_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
A pour des travaux de remplacement des pavés de verres sur pignon par fenêtre oscillant battant avec verre opaque sur un terrain situé 5 route du petit Rupembert sur le territoire communal ; 2°) de
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2105244_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
S'agissant de la société Vitres et Verre, le service a considéré que M. B avait bénéficié de revenus distribués pour des montants de 2 632,71 euros au titre de 2015 et 1 692 euros au titre de 2016.
Source officielle6ème chambre
DTA_2207171_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
L'administration a également noté que les achats en bag in box étaient vendus en pot et en verre avec un prix au centilitre supérieur lors de la vente au verre.
Source officielle6ème chambre
DTA_2207173_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
L'administration a également noté que les achats en bag in box étaient vendus en pot et en verre avec un prix au centilitre supérieur lors de la vente au verre.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2301232_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un expert aux fins de dresser le constat des travaux réalisés sur l'immeuble cadastré A 1207, situé 1, lotissement La Font Vella
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2600249_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A... demande au tribunal de lui délivrer « le PV – procès verbal originel » afin de faire une contestation d’une infraction au code de la route commise le 10 janvier 2025 à Orchamps-Vennes (25).
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2223091_20260223
23 février 2026
23 février 2026
En ce qui concerne les verres de vin, la société se borne à invoquer ses achats de verres à pied de 19 centilitres, pour soutenir que les volumes servis seraient de 18 centilitres par verre.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2206044_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
représenté par Me Huot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Prades ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par La SCI Vela
Source officielle4ème Chambre
DTA_2109425_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Il a en outre évalué le nombre de verres vendus à raison d'une quantité de quatre centilitres d'alcool par verre, ainsi que la quantité de boissons non alcoolisées vendues, une fois exclues celles servies
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2404683_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 février 2026, la SMABTP et la société Aluminium Verre Acier (AVA), représentées par Me Barrabé, demandent la mise en cause de la société Allianz Iard SA, en
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2203718_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
A B doit être regardé comme contestant l'emplacement des containers à verres à proximité de son habitation et les nuisances visuelles, auditives et olfactives qui en découlent.
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