Copie en sera adressée pour information au préfet du Rhône. Fait à Lyon, le 8 août 2022. Le président de la 8ème chambre, A.

Copie en sera adressée pour information à l'Université Jean Moulin - Lyon III. Fait à Lyon, le 17 janvier 2025 Le président de la 3ème chambre, A.

sécurisés (ANTS) la rectification de diverses mentions portées sur son permis de conduire relatives à la catégorie de véhicule concernée et au port de lunettes, il se borne toutefois à produire une copie

Copie en sera adressée pour information à la préfète du Rhône. Fait à Lyon, le 27 septembre 2023. Le président de la 8ème chambre, A.

Copie en sera adressée pour information au recteur de l'académie de Lyon. Fait à Lyon, le 17 janvier 2025. Le président de la 3ème chambre, A.

Copie en sera adressée pour information à la préfète du Rhône. Fait à Lyon, le 24 mai 2024. Le président de la 8ème chambre, A.

Copie en sera adressée pour information à la préfète du Rhône. Fait à Lyon, le 24 mai 2024. Le président de la 8ème chambre, A.

publication de la décision attaquée ". 2.Il ressort des termes mêmes de la réclamation adressée par Mme A au tribunal et enregistrée sous le n° 2204520 que celle-ci ne constitue en réalité qu'une copie

B D A C et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Copie en sera adressée pour information au préfet du Rhône. Fait à Lyon, le 18 août 2022.

Copie en sera adressée pour information à la préfète du Rhône. Fait à Lyon, le 13 janvier 2026. Le président de la 3ème chambre, A.

En se bornant à transmettre au tribunal sans autres précisions la copie d’un courrier du 15 décembre 2025 de la directrice de l’Institut de formation des professionnels de santé du Centre hospitalier Sainte-Marie

Copie en sera adressée pour information à la préfète du Rhône. Fait à Lyon, le 11 avril 2024. Le président de la 8ème chambre, A.

En se bornant à produire sans autres précisions des copies de la décision du 14 janvier 2026 par laquelle la directrice de la formation et de l’orientation de la région Auvergne-Rhône-Alpes a rejeté sa

Copie en sera adressée pour information à la rectrice de l'académie de Lyon. Fait à Lyon, le 20 août 2025. Le président de la 3ème chambre, A.

Copie en sera adressée pour information à la préfète du Rhône. Fait à Lyon, le 29 avril 2026. Le président de la 3ème chambre, A.

Copie en sera adressée au préfet du Rhône. Fait à Lyon, le 27 avril 2026. Le président de la 3ème chambre, A.

Copie en sera adressée pour information à la préfète du Rhône. Fait à Lyon, le 10 février 2025. Le président de la 3ème chambre, A.

B a saisi le tribunal d'un recours relatif au refus de valider son année d'études en licence d'informatique, son recours, formellement adressé à un président d'université, n'est pas accompagné d'une copie

S'agissant du mouvement des " gilets jaunes " : 35.

Gillet, - les conclusions de M. Slimani, rapporteur public, - les observations de Me Bertrand, représentant M.