CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 032 résultats pour « présentation à un témoin de pièces du dossier de la procédure »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2101254_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107464_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

De plus, aucune pièce du dossier ne permet d'établir que Mme C aurait crié sur la principale adjointe.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101706_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Un mémoire, présenté par M. B, a été enregistré le 26 septembre 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102110_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Un mémoire présenté pour la communauté d'agglomération Amiens Métropole a été enregistré le 17 octobre 2022, postérieurement à la clôture d'instruction. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2524516_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 août 2025 et des pièces, enregistrées le 3 septembre 2025, M.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2318803_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204085_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier qu'après avoir terminé son service le 24 janvier 2020 à 14 heures 00 et alors qu'il rentrait à son domicile en scooter sous la pluie, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301283_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100747_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2205582_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

- la matérialité des faits et le lien de causalité sont établis dès lors que deux témoins attestent que la chute a été provoquée par la présence de câbles non protégé.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2103122_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2500893_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200301_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que la directrice des ressources humaines était systématiquement présente aux réunions du comité d'entreprise depuis 2019, où elle assistait le directeur général de la

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401891_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Le pôle inter-caisse de l’assurance maladie de Montpellier, auquel la procédure a été communiquée, n’a pas présenté de demande.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2318270_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2508107_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 2508106 enregistrée le 12 novembre 2025 par laquelle la société requérante demande l’annulation de la décision attaquée.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2405767_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 12 et 14 juin 2024, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2304007_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2215778_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303379_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, des pièces complémentaires et un mémoire complémentaire enregistrés le 10 août 2023, les 24 et 28 août 2023 et le 30 août 2023, M.

Source officielle

Page 30 sur 352

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.