CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 307 résultats pour « Bonzi »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2102172_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Le Dantec, représentant M.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2400543_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304248_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302832_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301662_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juillet 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306934_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Bozzi, premier conseiller, M. Grondin premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 mars 2024. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004899_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100293_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002809_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2023 Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104846_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2024. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400259_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie et de la représentante

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300311_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300458_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300459_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300213_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2301883_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Par une intervention, enregistrée le 2 avril 2024 et le 16 mai 2025, la fédération départementale des chasseurs des Landes, représentée par Me Bonzy et Me Lagier, demande que le tribunal rejette la requête

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501307_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Par un mémoire en intervention et un mémoire complémentaire, enregistrés le 29 juillet 2025, la fédération départementale des chasseurs de la Creuse, représentée par Me Bonzy, conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501308_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Par un mémoire en intervention et des pièces complémentaires enregistrés le 29 juillet 2025, la fédération départementale des chasseurs de la Corrèze, représentée par Me Bonzy, conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500448_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 14 août 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. Delesalle Le greffier, J.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500753_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 11 décembre 2025. Le rapporteur, G. Prieto Le président, H. Delesalle La greffière, N.

Source officielle

Page 31 sur 66

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC278 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

D. BONZI

SIREN 510182892Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

30/07/2026

Voir →

Radiations

DEZEMPTE, Jocelyne, Christiane, Mauricette, BONZI

SIREN 998999031Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BONZI

SIREN 844937680Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

09/07/2026

Voir →

Radiations

BONZI, Marie, Louise

SIREN 833041213Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BONZI

SIREN 812078053Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

17/05/2026

Voir →