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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Magistrat M. TAORMINA
DTA_2100800_20230531
31 mai 2023
Pris en charge par les pompiers, il a été admis à l'hôpital de Cannes où il a été opéré d'une fracture du poignet droit le 17 juin pour regagner son domicile le 19 juin suivant.
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2103054_20220913
13 septembre 2022
place Saint-Pierre le 12 janvier 2021 à 8h55 en se rendant à son travail situé à l'Agence Allianz 3 Place Saint Pierre à Orthez ; cette chute lui a occasionné une fracture de la tête radicale droite du poignet
Chambre 2
DTA_2400520_20260312
12 mars 2026
Le 30 avril 2023, le certificat médical mentionne les troubles suivants : « traumatisme du pouce droit avec rupture du long extenseur du pouce récidive de tendinopathie, du poignet droit, plus kyste arthrosynovial
Aide sociale
DTA_2400712_20251022
22 octobre 2025
Il résulte des dispositions précitées aux points 2 et 3 que l’obtention de la carte mobilité inclusion portant la mention « stationnement » est subordonnée à la démonstration d’une réduction importante
4ème Chambre
DTA_2401401_20240709
9 juillet 2024
sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - les faits de violence sur conjoint qui lui sont reprochés ne sont pas établis et le motif tiré de ce que sa présence constitue, du point
Juge unique - Eloignement
DTA_2501367_20250516
16 mai 2025
D'autre part, elle fait seulement valoir qu'elle souffrait d'une douleur au poignet et qu'elle s'est rendue, sans prévenir à aucun moment sa structure d'hébergement, chez une amie à Paris en particulier
1ère Chambre
DTA_2415924_20250516
Il ressort du jugement du tribunal correctionnel de Créteil que le requérant a reconnu avoir frappé à plusieurs reprises son enfant âgé alors de quatre ans, lui avoir attaché les poignets et les chevilles
DTA_2106174_20230622
22 juin 2023
Il résulte de l'instruction que, lors de l'état de lieux de sortie établi contradictoirement, les parties au contrat ont constaté que l'une des poignées de la porte d'une chambre négative était cassée.
3ème Chambre
DTA_2109686_20231221
21 décembre 2023
de sécurité Nord a donné délégation à Mme B C, préfète déléguée pour la défense et la sécurité, pour signer, notamment, les mémoires en défense dans les instances relevant des dispositions citées au point
1ère chambre
DTA_2502706_20260310
10 mars 2026
de l’Orne a pris en compte, non seulement les faits de viol commis le 21 août 2021 sur une jeune fille de seize ans qu’il avait alors contrainte en l’attrapant par le cou et en la saisissant par le poignet
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2304455_20231003
3 octobre 2023
A faisant suite à une opération pour une tumeur du nerf médian au poignet réalisée en mai 2021.
7ème Chambre
DTA_2304611_20240123
23 janvier 2024
B souffre d'une polyarthrite rhumatoïde séropositive sévère avec atteinte des articulations (poignets, chevilles, genoux) et présence d'anticorps anti-CCP, associée à une atteinte pulmonaire de type pneumopathie
Tribunal Administratif de Bastia
DTA_2301513_20240116
16 janvier 2024
Les dispositions citées au point précédent font obstacle à ce que le juge des référés mette les frais d'expertise à la charge de l'une ou l'autre des parties.
DTA_2301943_20231024
24 octobre 2023
Affecté d'importantes lésions articulaires et cartilagineuses au poignet droit, il a dû subir deux interventions chirurgicales les 26 octobre 2020 et 29 octobre 2021 et s'apprêtait, à la date de la décision
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2303339_20231204
4 décembre 2023
Il a été transporté aux urgences du centre hospitalier de Villeneuve sur Lot, où sa blessure a été désinfectée et quatre points de suture ont été réalisés. M. B a ensuite été reconduit en détention.
3ème chambre
DTA_2303357_20250620
20 juin 2025
Elle a subi, le 2 octobre 2019, un accident de service à savoir une agression par un résident qui lui causé une entorse du poignet gauche et une algoneurodystrophie froide évolutive à la main et au carpe
2ème Chambre
DTA_2401881_20240626
26 juin 2024
qui n'est pas possible en Algérie ; une complication a été constatée, en mars 2024, au niveau de la fistule artério-veineuse utilisée pour l'hémodialyse et une nouvelle fistule doit être créée à son poignet
DTA_2209599_20250709
9 juillet 2025
A compter du 15 novembre 2021, elle a été placée à plusieurs reprises en arrêt de travail en raison de séquelles aux poignets causées par un accident de trajet du même jour, son dernier arrêt de travail
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2506254_20250603
3 juin 2025
-5 du code de l'action sociale et des familles que, depuis l'entrée en vigueur du I de l'article 10 de la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants, qui a modifié cet article sur ce point
DTA_2110602_20240430
30 avril 2024
Souffrant de douleurs dans la main et le poignet droits, une scintigraphie osseuse a été réalisée le 30 septembre 2014 et a mis en évidence un syndrome neuro-algodystrophique.
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