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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2604040_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
établis à l’étranger, ils sont démunis depuis le 30 mars 2026 de toute solution d’hébergement alors qu’ils ont deux enfants de cinq ans et un nourrisson d’un an à charge, dormant dans leur véhicule ou parfois
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2406695_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
l'urgence : -l'atteinte grave et immédiate portée à l'intérêt du service public du centre hospitalier de Lavaur qui s'attache à la prise en charge de pathologies graves, avec des patients présentant parfois
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506836_20260213
13 février 2026
13 février 2026
qu’il s’intéresse à la vie scolaire de ce dernier qu’il appelle plusieurs fois par semaine, qu’il prend l’enfant lorsqu’elle est de garde le week-end et pendant les vacances scolaires, qu’il vient parfois
Source officielle5ème chambre
DTA_2202780_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
réalisation d'une expertise médicale laquelle a conclu que sa maladie est d'origine professionnelle en raison de son inscription au tableau n° 79, que la requérant pouvait exercer ses fonctions " avec parfois
Source officielle3ème Chambre
DTA_2013117_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Dans son audition du 9 juillet 2020, la directrice de relais d'assistants maternels (RAM) affirme également : " Elle m'appelle parfois à 19h pour me donner des directives en urgence. () Jamais elle ne
Source officielle6ème chambre
DTA_2004145_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Elle a toutefois été victime, une quinzaine de jours après son accouchement, d'une hémorragie du post-partum traitée sans difficulté.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2007951_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
assisté par un sapiteur, a rendu son rapport le 16 mars 2020 dans lequel il a été relevé que le décès de l'enfant résultait d'une privation aiguë d'oxygène à la suite d'une inhalation méconiale per partum
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104919_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Elle a ensuite présenté une hémorragie post partum à 3 heures 50 et une hystérectomie subtotale d'hémostase a été pratiquée peu après 7 heures.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105512_20230202
2 février 2023
2 février 2023
des 11 septembre 2018, 21 août 2020, 4 octobre et 12 octobre 2020, établies par des éducatrices chargées de l'accompagnement de Mme B, témoignent de propos et pratiques vis-à-vis des enfants confiés parfois
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301494_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
matériau, un zinc de teinte gris clair, n’est pas en rupture avec l’ambiance urbaine médiévale du secteur qui comporte des bâtiments d’architecture diverse surmontés de toitures en ardoises grises, parfois
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2209132_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
S'il ne peut être reproché au requérant d'avoir utilisé des alias en renseignant parfois uniquement son premier prénom " Lucas " et parfois son premier prénom suivi du second " Lucas-Henrique ", alors
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203588_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Ce même constat a été partagé par l’assistante de la requérante qui, dans son témoignage lors de l’enquête administrative, relevait qu’il était parfois impossible de trouver certains documents, notamment
Source officielle5ème chambre
DTA_1910512_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Cinq témoignages rapportent des méthodes brusques et parfois des gestes excessifs, marqués par son irritation et son impatience, en particulier s'agissant du traitement des jeunes enfants posant des difficultés
Source officielle2ème chambre
DTA_2103127_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
C a subi plusieurs opérations chirurgicales et a enduré des souffrances considérables, parfois non réductibles sous médicament.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2510709_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Plusieurs électroencéphalogrammes ont révélé un tracé lent, parfois discontinu avec parfois une réactivité à la douleur.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2504520_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
accouché de son deuxième enfant au centre hospitalier de Bourg-en-Bresse après une césarienne réalisée en urgence ; - à la suite de l'intervention, elle a présenté une hémorragie massive du post-partum
Source officielle3ème chambre
DTA_2303320_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il n’est pas contesté par l’ONIAM que, dès le lendemain de l’accouchement, Mme B... a présenté des complications post-partum.
Source officielle7ème chambre
DTA_2208925_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise, que les séquelles subies par le jeune A C et son handicap ont été causés lors de l'accouchement, par asphyxie fœtale pré partum, du fait
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2302644_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Les suites de cet accouchement ont nécessité une délivrance artificielle et une révision utérine en raison d'une hémorragie du post partum.
Source officielle1ère chambre
DTA_1902492_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
A la suite de cet accouchement, elle a souffert d'une endométrite post-partum pour laquelle elle a été hospitalisée du 8 au 15 mai 2008.
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