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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400124_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401582_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Santoni, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 décembre 2025. La rapporteuse, Signé M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2403226_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Soli, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, - les observations de Me Saint-Supéry, représentant la Régie Ligne d’Azur.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2403417_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Soli, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2402232_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Almairac, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2402240_20240828

Administratif

28 août 2024

28 août 2024

Soli, président-rapporteur ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2405128_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Soli, président-rapporteur ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2406319_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Soli, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, - et les observations de Me Pautot pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2501377_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Layet, pour le requérant. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2501490_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Trifi, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500082_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500145_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - et les observations de Me Divialle-Gelas, représentant M. D.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300714_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300762_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - et les observations de Me Jabot, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300832_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Gouès, président, Mme Mahé, vice-présidente, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2024. La rapporteuse, Signé : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2302643_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303129_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2300034_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2204717_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205411_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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