Il a été scolarisé au cours des années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 en formation « CAP Cuisine » au Centre de formation des apprentis (CFA) Interpro28 à Chartres (28000) et a conclu un contrat d’apprentissage

que les bulletins scolaires correspondant à ces années.

B... a des difficultés à se positionner dans un groupe et que plusieurs mises au point de la part de ses encadrants ont été nécessaires en ce qui concerne le respect des règles de vie en collectivité.

points manquants pour l'obtention de son diplôme et d'enjoindre au jury de prendre une nouvelle décision d'attribution du baccalauréat à sa fille en tenant compte de sa situation, de ses performances scolaires

L'article 6.2 précise que " L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt.

dans les établissements scolaires proches, que les aires d’accueil de Cognac et de Châteauneuf-sur-Charente ne disposent pas de places suffisantes pour accueillir un aussi grand groupe et que l’aire de

Il ressort des pièces produites que Mme A... réside avec son fils D... depuis sa naissance, les deux enfants de Mme A... sont scolarisés au sein du même groupe scolaire où leur mère les accompagne et vient

Le requérant produit, par ailleurs une convention de formation par apprentissage prise en l'établissement du groupe scolaire Sainte-Thérèse, conclue pour la durée du contrat d'apprentissage du 24 octobre

Par ailleurs, l'arrêté attaqué fait état de ce que Mme A aurait, lors des années scolaires 2020-2021 et 2019-2020, commis à l'encontre de certains enfants scolarisés des actes de maltraitance physique

du code de justice administrative : 1°) à titre principal, d'enjoindre à Martinique Transport de reprendre la procédure au stade de l'analyse des offres pour le lot n° 15 du marché de transport scolaire

tribunal : 1°) d’annuler la décision du 8 juillet 2022 par laquelle le chef d’établissement du lycée La Cardinière à Chambéry n’a pas renouvelé son contrat d’assistante d’éducation pour l’année scolaire

La commune de Mur-sur-Allier a décidé de procéder à la rénovation du groupe scolaire Aimé Rudel sur le territoire de la commune.

elle est disproportionnée et discriminatoire, car elle se fonde sur son apparence et sa volonté de se couvrir les cheveux alors même qu'elle a indiqué que cela ne faisait référence à aucun parti, groupe

En ce qui concerne le moyen tiré du vice de procédure : 4.

Par un acte d'engagement du 2 janvier 2017, la commune de Montreuil a confié la conception et la réalisation sur son territoire d'un groupe scolaire et d'un centre de loisirs à un groupement d'entreprises

établissements scolaires.

La SAS Solufroid a candidaté au lot n° 6 " chauffage climatisation traitement d'air " du marché de travaux relatif à l'amélioration thermique du groupe scolaire de la Charrière, sur le territoire de la

D'une part, les groupements d'établissements (A), constitués entre les établissements scolaires publics d'enseignement relevant de l'éducation nationale pour exercer leur mission de formation continue

Le syndicat scolaire de la vallée de l'Esch a été constitué pour regrouper l'organisation scolaire des communes de Villers-en-Haye, Griscourt, Gézoncourt, Martincourt et Rogéville.

La société par actions simplifiée (SAS) LPL 82 a bénéficié de l'aide de l'Union européenne Fruits, Légumes, Bananes et Lait dans les établissements scolaires au titre de l'année scolaire 2018/2019.