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3 380 résultats pour « escalade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2405699_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

La récente attaque d'Israël par l'Iran fait craindre une escalade de violences, mettant en danger la vie des personnes se trouvant en Iran, et rendant la situation sur place particulièrement intenable

Source officielle
TA

3ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2401879_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

et branlante, deuxièmement, le caractère dégradé des planchers intérieurs, notamment celui qui se situe entre les deux volées d’escalier et celui de la cuisine qui sont souples et se déforment sous le

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000258_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

une somme de 14 833,50 euros correspondant à la facture de la société Arti-Bat, une somme de 7 200 euros correspondant aux travaux de reprise en sous-œuvre de la cloison séparative entre la cage d'escalier

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202912_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

Le 5 décembre 2017, elle a fait une chute dans les escaliers de l'établissement, à la suite de laquelle elle a subi un traumatisme crânien et facial.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102312_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Au demeurant, l'installation du monte-charge dans la cage de l'escalier d'accès à l'étage ne compromet pas la préservation des éléments d'architecture et de décoration extérieurs et intérieurs dès lors

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2405970_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

noir massif et le choix des matériaux de cet escalier dénotent avec les constructions environnantes.

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TA

6ème Chambre

DTA_2304306_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

L’escalier et les piliers de l’arche à l’entrée de la rue de la Poste sont représentés dans leur configuration actuelle sur le plan de masse de l’existant PC02e et le repositionnement de l’escalier à l

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502732_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

celle des occupants du fait des désordres qui l'affecte (présence de coniophores, désordres sur les planchers sur cave zone arrière Est et zone avant Est, au niveau des coursives, mauvais état des escaliers

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TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2300684_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

a mis à sa charge une somme de 874, 46 euros au titre des pénalités de retard dans la réalisation du marché de service conclu pour la maintenance des ascenseurs, des plateformes élévatrices et des escaliers

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2207225_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Il soutient que le refus de logement était justifié par le fait que son épouse doit bénéficier d'un logement adapté à son problème de santé qui ne lui permet pas de monter des escaliers.

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2312106_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

logements, ravalement de façades, murs pignons, mur aveugle sur rue, cour et limite séparative, réfection de la toiture, terrasses et des souches de cheminées, création d'un châssis sur l'édicule escalier

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2113110_20220905

Administratif

5 septembre 2022

5 septembre 2022

mars 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-Ouen-sur-Seine a autorisé la SAS A Stadium à démolir les tribunes Est et virage- Sud et Ouest et les mâts d'éclairages associés, ainsi que les escaliers

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TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2501706_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

l’article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur les préjudices que son fils aurait subis du fait de la chute dont il a été victime le 11 mars 2023 en glissant sur les marches de l’escalier

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TA

4ème chambre

DTA_2502305_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

sécurité publique en raison du danger auquel sont exposés les futurs occupants de la construction projetée résultant la distance séparant certaines places de stationnement prévues en sous-sol et l’escalier

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TA

Vice-président de la 5 ème chambre

DTA_2301160_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

B a laissé en place, sans autorisation, sur le domaine public maritime au nord-est de l'île de Gravinis sur le territoire de la commune de Larmor-Baden, une cale, un escalier et des rails et à l'ouest

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TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2206672_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Il en résulte également que le syndicat de copropriété a, auprès du notaire, demandé l'imputation sur le prix de vente de l'appartement des travaux, notamment de remise en état de la cage d'escalier de

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TA

Magistrat statuant seul

DTA_2200224_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Il résulte de l'instruction que la rampe de mise à l'eau et le muret de soutènement ainsi que l'escalier mentionnés dans le procès-verbal du 10 février 2022 sont recouverts de dépôts de posidonie dont

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TA

2ème chambre

DTA_2200766_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

l'introduction de la requête, l'administration a accordé à la société requérante le crédit d'impôt sollicité à hauteur de 10 992 euros correspondant à une facture de travaux de démolition, mur, sol, escalier

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TA

4ème Chambre

DTA_1909936_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Ils soutiennent que : - le bien à raison duquel ils ont été imposés ne peut être regardé comme ayant été achevé au 22 octobre 2018 en raison de la dangerosité de l'escalier, qui n'est pas conforme aux

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TA

6ème Chambre

DTA_2107100_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

" des tours de lit sont installés dans les lits des enfants, l'accès au jardin dans lequel des travaux étaient en cours n'est pas sécurisé, des bibelots fragiles sont présents sur les marches de l'escalier

Source officielle

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