non-respect de la signalisation verticale " STOP " et de refus d'obtempérer de son conducteur à une sommation de s'arrêter dans les limites administratives du port de Calais, à savoir l'intersection du carrefour

E de Palmas, président de Carrefour Proximité France et de Génédis SAS, à M.

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P... rouler à une vitesse excessive, peut-être 70-80 km/h et qu’au niveau du carrefour il a chassé de l’arrière et est allé s’enrouler, sans freiner, dans le panneau publicitaire.

, enregistrés les 21 janvier et 2 février 2024, la sociétés L'Art de vivre enregistrée sous l'enseigne librairie Tropiques, la société supermarché Hidouche distribution enregistrée sous l'enseigne carrefour

Guintoli à la somme de 8 640 euros HT et à ce que la société Alstom transport soit condamnée à la relever et garantir au-delà de sa part de responsabilité ; - au titre du virage Koening et autres carrefours

N4 du règlement du PLU, ne prévoyant aucun dispositif pour réduire le risque de ruissellement des eaux pluviales ; * le projet méconnaît les dispositions de l'article N6 du règlement du PLU, le carport

A, demande au tribunal d'ordonner le retrait de huit Bandes d'Aide à l'Orientation sur la chaussée du carrefour de la rue de la vieille Poste et rue de Pinville à Montpellier ; Vu les autres pièces

du premier examen, elle a arrêté le véhicule à la suite des cris de l'inspecteur lors de son passage à un feu orange, et d'autre part, lors du second, que l'inspecteur a arrêté le véhicule dans un carrefour

de Bordeaux le 5 août 2022, Mme B A demande l'annulation de l'arrêté n° DP 024 299 22 D0040 du maire de la commune de Mussidan par lequel il s'est opposé à sa déclaration préalable pour la pose d'un carport

Il résulte de l'instruction que le terrain dont la commune de Merlevenez demande l'expulsion fait partie du domaine privé du groupe Carrefour.

sécurité du trafic routier sur le territoire de la Métropole de Lyon, le local du rez-de-chaussée accueillant les baies informatiques de la Métropole de Lyon permettant la supervision et la gestion des carrefours

A et B Turcq-Santucci, un permis de construire pour la réalisation de deux maisons jumelles, reliées par un carport et d'un garage en sous-sol, sur un terrain situé lieu-dit " Cruciata ", sur les parcelles

La SARL Bredok Pro, qui fabrique sur mesure des portails, clôtures, garde-corps, ainsi que des pergolas, carports ou auvents en aluminium, demande au tribunal de prononcer la restitution du crédit d'impôt

A a déposé en ligne une demande de titre de séjour " Recherche d'emploi ou Création d'entreprise " et ayant reçu une proposition de contrat à durée indéterminée de la société Carrefour Hypermarchés en

D... et Mme G... un permis de construire une maison individuelle de 85,78 m² avec carport sur un terrain situé 102 avenue du Lauragais à Castanet-Tolosan ainsi que de la décision du 24 août 2022 rejetant

B A, dans le dernier état de ses écritures, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 octobre 2019 par laquelle le directeur du carrefour d'accompagnement public

terme au marché de fourniture de pain, soit le jour même de l'entrée en vigueur de cette décision ; - la commune a fait effectuer des travaux sur le seul accès routier à la surface commerciale Carrefour

A exploite un commerce de bureau de tabac à l'enseigne " Le Pomelo " situé à l'intérieur de la galerie marchande du centre commercial " Carrefour " à Stains (Seine-Saint-Denis).

F E pour la création d'un carport de 36 m2 adossé à la maison (stockage de bois), ainsi que le rejet implicite de leur recours gracieux ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Pesmes la somme de