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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2400699_20240528
28 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - et les observations de Me Gravier, substituant Me Jeannot, représentant M. D.
1ère chambre
DTA_2406804_20250603
3 juin 2025
Le rapport de Mme Jeannot a été entendu au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2409803_20250701
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeannot, - les conclusions de M. Gilbertas, rapporteur public, - les observations de Me Bichelonne, représentant M.
Chambre 2
DTA_2300040_20230504
4 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet de Meurthe-et-Moselle du 30 septembre
CH 2 JU
DTA_2300791_20240130
30 janvier 2024
Mme B, directrice-éducatrice de jeunes enfants au sein de la structure multi-accueil Jeanton de la communauté Maconnais-Beaujolais Agglomération, exerce ses fonctions depuis le 18 mai 2022.
5ème chambre
DTA_2104390_20220722
22 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 août 2021, le centre hospitalier de Sarreguemines, représenté par Me Jeandon, conclut, à titre principal, au rejet de la requête pour irrecevabilité, à titre
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2402407_20240830
30 août 2024
demandée au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative devra être mise à la charge du centre hospitalier intercommunal des hôpitaux du Massif des Vosges ; - les observations de Me Jeandon
JU OQTF 6 semaines
DTA_2300598_20230404
4 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les observations de Me Jeandon substituant Me Zoubeidi-Defert et représentant M. C.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2307027_20231003
3 octobre 2023
Mercier, Marie Mercier, Marie-José Mercier, Louise Boutore, Priscillia Roussalino, Gina Roussalino, Monsieur A C, Moïse Vinci, Silvana Corret, Johnny Pourado, Jacqueline Pourado, Stella Levexie, Jeanine
2ème chambre
DTA_2307229_20260423
23 avril 2026
Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026.
DTA_2500185_20260423
ORTA_2402787_20240918
18 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2024, Mme A B, représentée par Me Jeannot demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
ORTA_2402788_20240918
C A, représenté par Me Jeannot demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 6 septembre 2024 par laquelle l'office français
ORTA_2202121_20230901
1 septembre 2023
A B, représenté par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 29 avril 2022 du silence gardé par l'administration à la suite de la transmission, le 28 décembre 2021
DTA_2507967_20260312
12 mars 2026
Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026.
DTA_2508755_20260326
26 mars 2026
Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026.
DTA_2502513_20260326
Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026.
DTA_2501558_20250520
20 mai 2025
Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025 Le président rapporteur, H.
DTA_2502233_20250701
Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025. Le président rapporteur, H.
DTA_2500528_20250701
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