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Troisièmement, aux termes de l’article UA11 du même règlement sur les matériaux : « (…) Sont interdits les imitations de matériaux telles que faux moellons de pierres, fausses briques, faux pans de bois

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Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2404504_20241122

Administratif

22 novembre 2024

AT CG domicilié 162 rue du Moulin à Porquericourt (60400) ; Parcelle cadastrée section ZB n°46, située la Croix Blanche, appartenant à : * Mme T DX domiciliée Ferme du Meriquin - Le Meriquin à

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CHAMBRE 3

DTA_2002351_20240402

Administratif

2 avril 2024

terme pour le bécasseau maubèche, la bécasse des bois, le canard colvert, le canard siffleur, le canard souchet et le pluvier doré d'une part, et que, d'autre part, les fuligules milouin, milouinan et morillon

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1ère chambre

DTA_2406996_20251218

Administratif

18 décembre 2025

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Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500481_20250217

Administratif

17 février 2025

BS EH domicilié 71 rue du Bas à Voyennes (80400) ; Parcelle cadastrée section ZA n° 104, située La Solle des Moulins, appartenant à : * M.

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6ème chambre

DTA_1908189_20220727

Administratif

27 juillet 2022

Larue, rapporteur public, - les observations de Me Proy substituant Me Navarro, représentant Mme A, et celles de Me Mollon substituant Me Vandenbussche, représentant le centre hospitalier de Denain.

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2ème Chambre

DTA_1906123_20230227

Administratif

27 février 2023

Par trois mémoires en défense enregistrés le 9 juin 2020, le 18 janvier 2021 et le 17 mai 2021, la commune d'Archamps, représentée par Me Mollion, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à

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1ère chambre

DTA_2303499_20260423

Administratif

23 avril 2026

Pour autant, son aspect respecte celui de l’architecture traditionnelle, et le permis de construire en litige comporte une prescription visant à imposer que le pignon Est soit en moellons de pierre, comme

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1ère Chambre

DTA_2306509_20251204

Administratif

4 décembre 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 29 mars 2024, 4 novembre 2024, 28 février 2025 et 17 avril 2025 (non communiqué), la commune d’Allevard-les-Bains, représentée par Me Mollion, conclut au rejet

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2ème Chambre

DTA_2004800_20240325

Administratif

25 mars 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 12 juillet 2021 et le 12 octobre 2022, la communauté d'agglomération Thonon agglomération représentée par Me Mollion conclut au rejet de la requête et demande

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2ème Chambre

DTA_2003612_20230327

Administratif

27 mars 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 octobre 2021, la commune d'Archamps, représentée par Me Mollion, conclut, à titre principal, à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire, à son rejet

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4ème chambre

DTA_2207745_20250718

Administratif

18 juillet 2025

documents de l’OAP « 1AUn » montrent que la future extension de la zone d’activité des Cerisiers peut être desservie par un accès principal rue Louis Martin, ainsi que par un accès secondaire allée des Moissons

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9ème chambre

DTA_2410076_20251014

Administratif

14 octobre 2025

. / Une attention particulière est portée aux clôtures existantes en maçonnerie pleine (pierre, moellon calcaire meulière…) dans la recherche de leur valorisation, dans la mesure où elles peuvent s’intégrer

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2ème Chambre

DTA_2004491_20230605

Administratif

5 juin 2023

Par des mémoires en défense enregistrés le 15 septembre 2022 et le 2 février 2023, la communauté d'agglomération Thonon Agglomération, représentée par Me Mollion, conclut au rejet de la requête, et à ce

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