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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2301298_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Cet accord-cadre, sans minimum ni maximum, est décomposé en six lots, dont un lot n°4 " impression de supports par l'utilisation de machines offsets à feuilles type 72x102 (formats 6490 à 54x74 cm) ou
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302047_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
d'un nouveau hangar sur la partie ouest de l'emprise de la ferme D, desservie par le " chemin de la Hautiquaire ", est de nature à rendre peu fréquent l'emprunt du " chemin de Chambrais " par les machines
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306650_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
C en indiquant, pour expliquer au médecin du travail le fonctionnement de son poste de travail : " La machine se met en route en actionnant la pédale de droite, pas la pédale de gauche " et en désignant
Source officielle10ème chambre
DTA_2307644_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Ils produisent au soutien de leurs allégations deux attestations de travail établies par la société " Moharrek Machine Kohan Co ", qui indiquent que M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2307705_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
rapport de Mme Pater, - les conclusions de Mme Sarraute, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : La SARL Enercon Service France Sud, qui exerce une activité d’installation de machines
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305367_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
à cafés, derrière Mme C... qui était assise sur une banquette et qui était dos à lui, que cette dernière s’est retournée et que la main de M.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2402635_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
deux mécaniciens et qu’il résulte d’un constat d’huissier qu’elle utilise, pour l’exercice de son activité, des tables de coupe et de fabrication, une colleteuse, une boutonnière, une presse et des machines
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2601007_20260225
25 février 2026
25 février 2026
la dépollution du terrain n’entrent pas dans les pouvoirs du juge des référés dès lors qu’il s’agit de constructions bétonnées auxquelles sont attachées à perpétuelle demeure et de longue date des machines
Source officielleChambre 3
DTA_2201196_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
ronde du 18 décembre 2021, au cours de laquelle aurait été signalé un " retard dans le signalement par passage de pointeau ", ne suffit pas à lui-seul à établir un quelconque dysfonctionnement de la machine
Source officielleChambre 1
DTA_2201231_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
conçu avec une matière spécifique, l'ertalon, le projet " Type SR 3T M1 Etude Manzoni " a permis la conception d'une semi-remorque en double carrosserie afin d'optimiser les transports de bois et de machines
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204543_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
années 2016 et 2017 à hauteur, respectivement, des sommes de 6 001 euros et 5 703 euros, à raison des locaux qu'elle exploite au lieu-dit " La Boette " sur le territoire de la commune de Loire-Authion (Maine-et-Loire
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203724_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
A produit une promesse d'embauche dans le cadre d'un contrat de travail à temps complet en tant qu'opérateur sur machine, dans un premier temps, pour une durée déterminée de 12 mois, mais pouvant être
Source officielle3ème chambre
DTA_2302349_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
moqueries des élèves, des problèmes lors de l'instauration de phases de travail sécurisées, l'inspecteur précise notamment " que trois jeunes sont partis à la mortaise à mèche, je me déplace vers la machine
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300711_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
A justifie être titulaire d'un diplôme angolais de " technicien de machines et moteurs " et d'une expérience de deux ans dans ce domaine à la date de l'arrêté attaqué.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300711_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
A démontre être titulaire d'un diplôme angolais de " technicien de machines et moteurs " et justifie d'une expérience de deux ans dans ce domaine, à la date de l'arrêté attaqué, alors qu'il a également
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2502461_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
La société Montanier s'est portée candidate pour le lot n° 2 " Equipements machines à laver bus et tramway ".
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2600548_20260110
10 janvier 2026
10 janvier 2026
l'Etat et établissements mentionnés à l'article L. 3, en cas de divergence sur la réalité du danger défini à l'article R. 253-58 ou la façon de le faire cesser, notamment par arrêt du travail, de la machine
Source officielle7ème Chambre
DTA_2200298_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
lors de l'établissement du prochain bilan, deux contrats de commodat signés en 2010 portant sur la mise à disposition d'outils à dorer, pour un total de 5 750 pièces, des clichés photographiques de machines
Source officielle10ème chambre
DTA_2109789_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
La société MGI International Sales Co Ltd, dont le siège social est dans la région administrative spéciale de Hong Kong de la République populaire de Chine et qui fabrique des machines de séquençage du
Source officielle2ème Chambre
DTA_2112972_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
B A, ressortissant guinéen, comme conducteur de machine en industrie alimentaire.
Source officiellePage 33 sur 63