AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2200481_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200776_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100576_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001812_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2202923_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102721_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Délibéré après l'audience du 16 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100625_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Délibéré après l'audience du 16 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400523_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Délibéré après l'audience du 7 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, M. Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2400286_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2308287_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de réalisation (construction d'une maison d'habitation au-dessus de garages préexistants) par la société IRTS Service et dont la solidité présente un danger pour la sécurité publique, situé Rue Jean Macé
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2415593_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2415594_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2418083_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2302364_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2516410_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2516412_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2516421_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2516426_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2516484_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2516495_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.
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