. // Cette méthodologie peut évoluer selon le degré de maturité du marché polynésien des télécommunications dans l’optique d’une concurrence effective et loyale ».

. // Cette méthodologie peut évoluer selon le degré de maturité du marché polynésien des télécommunications dans l’optique d’une concurrence effective et loyale ».

Son article II-2.2.1 interdit, en zone B2, « toute nouvelle plantation d’arbres ou d’arbustes à une distance de tout bâtiment existant ou du projet inférieure à leur hauteur à maturité (1,5 fois en cas

* 8 929,87 € au titre des agios versés par le GAEC à ses fournisseurs ; * 37 388 € au titre de la perte de chance de 75% de percevoir un chiffre d'affaires en vendant des bovins non arrivés à maturité

Le règlement du PLU dispose : " Arbre de Arbre dressé sur un tronc mesurant au minimum 2,20m de hauteur à maturité.

que : * il méconnaît les dispositions de l'article L. 424-10 du code de l'environnement, qui prohibe la destruction des petits ; les blaireaux sont des petits tant qu'ils n'ont pas atteint leur maturité

psychologique et affectif nonobstant leur orientation sexuelle qui ne constitue nullement un obstacle légal à l’adoption ; une psychiatre consultée a même reconnu la profondeur de leur réflexion et la maturité

fondé sur les résultats de l'évaluation à laquelle il avait été procédé par ses propres services, selon lesquels son comportement, son discours et son apparence physique mettaient en évidence une maturité

Les lettres de soutien de ces derniers produites à l’instance font état de l’ambition et de la détermination de cet élève, de sa grande maturité, de son implication et de son sérieux dans sa scolarité,

cadre d'un contrat de réinsertion, qu'il est suivi par les services de réinsertion à Niort depuis 2021 qui ont émis un avis positif en mars sur son évolution en notant l'acquisition d'une certaine maturité

juge des enfants ; -elle n'est entachée d'aucune erreur de fait ou d'erreur manifeste dans l'appréciation de la majorité du requérant, au regard notamment de l'évaluation de son autonomie et de sa maturité

scolarisation dans un tel délai expose son enfant à un risque psychologique ; la situation propre de son enfant se caractérise par les six points suivants : environnement biculturel, bilinguisme, maturité

la formation, dont les appréciations permettent de relever une progression en termes de prise en compte des observations qui lui sont faites et de capacité d’ajuster son comportement, en gagnant en maturité

S'il fait également valoir que la revente des pieds de cannabis, qui n'étaient pas arrivés à maturité, n'a jamais eu lieu et qu'il n'a pas été condamné pénalement pour leur cession, le régime d'imposition

Ces attestations soulignent les qualités du requérant notamment sa propension à aider les autres, sa maturité et son investissement dans sa formation et dans l'apprentissage de la langue française.

faute d'avoir respecté le délai maximal d'un mois pour la réunion de la section à compter de la survenue des faits ; -la décision est motivée par une posture de l'intéressée ne reflétant pas une maturité

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. / 2.

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. / 2.

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. / 2.