entaché d'un vice dans l'affichage et le début de la construction ; - le permis de construire a été accordé sans tenir compte des servitudes dont la SARL Les Angéliques bénéficie : implantation d'un escalier

Monsieur C A, qui réside 15 rue de la Cascade à Beinheim, a déposé une déclaration préalable le 9 décembre 2019 en vue de créer un escalier métallique avec brise vue permettant d'accéder à l'étage par

La Régie des transports métropolitains a soumis à la concurrence, par une procédure avec négociation, le marché de la maintenance des escaliers mécaniques du métro de Marseille, divisé en quatre lots suivants

, constituant une saillie ; les éléments dits de la paroi extérieure au sens du lexique du règlement du plan local d'urbanisme sont constitués du mur d'appui de l'escalier, qui ne se situe donc pas en

direction de la protection judiciaire de la jeunesse a demandé la mainlevée de la mesure éducative dont il fait l’objet depuis une décision du 19 juin 2023 pour des faits de « vol par ruse, effraction ou escalade

depuis le 2 août 2024 suite à sa condamnation par le tribunal judiciaire de Laval à dix-huit mois d’emprisonnement pour vol avec destruction ou dégradation, récidive et vol par ruse, effraction ou escalade

bien destiné à l'utilité ou à la décoration publique commis le 3 juillet 2023 à Toulouse mais avait été condamné, le 9 décembre 2014, à quatre mois d'emprisonnement pour vol par ruse, effraction ou escalade

s'était fondé uniquement sur la récente condamnation de Mme B en date du 9 décembre 2023 à une peine d'emprisonnement d'un an assorti de 8 mois d'un sursis simple pour " vol par ruse, effraction ou escalade

stupéfiants et d'acquisition non autorisée de stupéfiants et le 14 avril 2021, par le tribunal correctionnel de Bobigny, à sept mois d'emprisonnement pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

d'habitation ou un lieu d'entrepôt, par un jugement du tribunal correctionnel de Paris du 11 avril 2017 à cinq mois d'emprisonnement avec sursis pour des faits de récidive de vol par ruse, effraction ou escalade

Il a ainsi été condamné par le tribunal correctionnel de Marseille le 23 août 2018, à une peine d'emprisonnement de 4 mois pour des faits de " vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation

d'Angers à une peine de seize mois d'emprisonnement dont huit mois avec sursis simple pour avoir commis, d'une part, en avril, mai, juin et juillet 2022 de multiples faits de vol par ruse, effraction ou escalade

limitée à 62,1 mètres carrés correspondant à quatre bungalows, à laquelle s'ajoutent la surface correspondant à une surface de chantier entre les bungalows et la palissade de chantier, ainsi qu'un escalier

la surface de ses locaux celle des rampes d'accès au toit-terrasse ; - l'application des mécanismes de neutralisation, de planchonnement et de lissage, l'exclusion des surfaces correspondant aux escaliers

pas les dispositions de l'article 7UCB du règlement du plan local d'urbanisme intercommunal de l'Eurométropole de Strasbourg ; - c'est à tort que le maire d'Illkirch-Graffenstaden a estimé que l'escalier

de ce rapport que les infiltrations d'eau sont survenues postérieurement à la réalisation des travaux d'enfouissement des réseaux réalisés pour le compte du syndicat d'électrification, le long de l'escalier

En outre, si, selon l’administration fiscale, l’escalier métallique d’un montant de 5 494,23 euros HT correspondant à la facture du 20 octobre 2020 de la société Metalco ainsi que les frais exposés pour

excèderont pourtant largement le coût des travaux annoncé ; - le titre de perception relatif à la taxe d'aménagement n'est pas fondé, dès lors qu'il a été pris en compte une surface de 222 m², intégrant l'escalier

acceptée par l'administration, est relative à des travaux de pose, de rail, de laine de verre et de placoplâtre, et qu'à ce titre, ces travaux concernent l'isolation thermique des appartements ; - l'escalier

S'agissant de la réalisation d'un habillage coupe-feu sous la volée d'escalier EB01 : 11.