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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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Tribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2400109_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Il résulte de l'instruction que, si le site comprend trois toilettes non chimiques et dix toilettes chimiques, trois douches et quatre points d'eau potable, ces équipements sont insuffisants en nombre
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500486_20250812
12 août 2025
12 août 2025
l'ensemble de la procédure de passation, y compris toute délibération du conseil communautaire y afférente et la décision d'attribution, du lot n° 21, intitulé " Structure de restauration mobile / toilettes
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204153_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
navire vers Marseille, son port d'origine, à l'expiration du contrat ; - 4 200 euros correspondant à l'estimation de l'assurance obligatoire ; - 8 053 euros hors taxe correspondant aux frais de toilette
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2307664_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
conformité avec les normes applicables pour la réouverture, notamment en ce qui concerne le mobilier pour les vestiaires, les instruments de contrôle des appareils frigorifiques, la conception des toilettes
Source officielle3ème chambre
DTA_2002813_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301601_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
exceptionnels spécifiques qui ont pu causer sa maladie, qu'elle est aide-soignante depuis 24 ans dont 11 en service de nuit en réalisant les brancardages seule et qu'elle a effectué de nombreuses toilettes
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2503169_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
B... concernant la prise en charge du traitement et des toilettes à compter du 30 mai 2024 ; 4°) d’ordonner la communication de l’accord écrit de Mme F...
Source officielle3ème chambre
DTA_2201413_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Dorlencourt, président, Mme Le Toullec, première conseillère, M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2025.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201021_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Dorlencourt, président, Mme Le Toullec, première conseillère, M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2025.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002683_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Dorlencourt, président, Mme Le Toullec, première conseillère, M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 janvier 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2104079_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Dorlencourt, président, Mme Le Toullec, première conseillère, M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 octobre 2022.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101809_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Dorlencourt, président, Mme Le Toullec, première conseillère, M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juin 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103652_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Dorlencourt, président, A Le Toullec, première conseillère, M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304351_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Dorlencourt, président, Mme Le Toullec, première conseillère, M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 avril 2024.
Source officielle3ème chambre
DTA_2303295_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Dorlencourt, président, Mme Le Toullec, première conseillère, M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 avril 2024.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201217_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Dorlencourt, président, Mme Le Toullec, première conseillère, M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201476_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Dorlencourt, président, Mme Le Toullec, première conseillère, M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201625_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Dorlencourt, président, Mme Le Toullec, première conseillère, M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201654_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Dorlencourt, président, Mme Le Toullec, première conseillère, M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2204464_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Dorlencourt, président, Mme Le Toullec, première conseillère, M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 août 2024.
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