CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

10 585 résultats pour « supplément de part »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

juge unique (3)

DTA_2305451_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

I A, en qualité de premier suppléant, M. G E, en qualité de deuxième suppléant et, en qualité de troisième suppléant, M. B F.

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2305453_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

C A, en qualité de premier suppléant, Mme D B, en qualité de deuxième suppléante et en qualité de troisième suppléant, M. I H.

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2305454_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

I G, en qualité de premier suppléant, M. A E, en qualité de deuxième suppléant et en qualité de troisième suppléant, Mme B C.

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2305455_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

troisième suppléante, Mme E D.

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2305457_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

G E, en qualité de premier suppléant, M. A B, en qualité de deuxième suppléant et en qualité de troisième suppléant, M. I F.

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2305459_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

F B, en qualité de premier suppléant, Mme H I, en qualité de deuxième suppléante et en qualité de troisième suppléante, Mme C E.

Source officielle
TA

juge unique (4)

DTA_2305519_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Les listes peuvent comprendre un nombre de noms inférieur au nombre de sièges de délégués et de suppléants à pourvoir.

Source officielle
TA

Juge unique (4)

DTA_2304236_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

juge unique (4)

DTA_2305581_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre magistrat statuant seul

DTA_2302197_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

F A, en qualité de deuxième suppléant, M. D C, et en qualité de troisième suppléant, Mme H B.

Source officielle
TA

1ère chambre magistrat statuant seul

DTA_2302205_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

devant faire partie du collège électoral sénatorial.

Source officielle
TA

1ère chambre magistrat statuant seul

DTA_2302206_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

devant faire partie du collège électoral sénatorial.

Source officielle
TA

Magistrat Bollon

DTA_2301450_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Doivent par suite être proclamés élus suppléants dans l'ordre suivant : M. E F premier suppléant, M. G C, deuxième suppléante et M. A D, troisième suppléant.

Source officielle
TA

Juge unique

DTA_2300676_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2303845_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2303881_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre, JU

DTA_2306204_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

4 suffrages, et deux délégués suppléants, et la liste " Vaux-le-Pénil, notre bien commun ", 3 suffrages et un délégué suppléant. 4.

Source officielle
TA

Magistrat : M. SIMON - R. 222-13

DTA_2308727_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Les listes peuvent comprendre un nombre de noms inférieur au nombre de sièges de délégués et de suppléants à pourvoir.

Source officielle
TA

Magistrat : M. SIMON - R. 222-13

DTA_2308730_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Les listes peuvent comprendre un nombre de noms inférieur au nombre de sièges de délégués et de suppléants à pourvoir.

Source officielle
TA

Magistrat : M. SIMON - R. 222-13

DTA_2308739_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Les listes peuvent comprendre un nombre de noms inférieur au nombre de sièges de délégués et de suppléants à pourvoir.

Source officielle

Page 35 sur 530

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.