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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2304754_20240326
26 mars 2024
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, - et les observations de Me Viens, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
7ème Chambre
DTA_2505287_20251124
24 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Galtier, rapporteure, - et les observations de Mme C....
DTA_2505296_20251006
6 octobre 2025
Le rapport de Mme Galtier, rapporteure, a été entendu en audience publique, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M.
2ème Chambre
DTA_2211796_20230621
21 juin 2023
Gauthier, - et les observations de Me Philippon, substituant Me Paugam, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1. M.
5ème Chambre (JU)
DTA_2216549_20250402
2 avril 2025
Mme Gaullier-Chatagner a donné lecture de son rapport au cours de l'audience publique.
1ère Chambre
DTA_2207205_20250130
30 janvier 2025
Thierry, président, Mme Barriol, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025. La rapporteure, F.
9ème chambre
DTA_2207839_20251016
16 octobre 2025
Gauthier-Ameil, - et les conclusions de M. Bourgau, rapporteur public.
1ère chambre
DTA_2300751_20230720
20 juillet 2023
Gauthier-Ameil, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juillet 2023. Le rapporteur, signé F.
DTA_2200488_20250130
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier ; - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2108268_20250522
22 mai 2025
Wyss, président, Mme Barriol, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2025. La rapporteure, F.
2ème chambre
DTA_2001565_20230928
28 septembre 2023
Christophe, premier conseiller, - Mme Gaullier-Chatagner, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2023. La rapporteure, N.
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2202037_20220726
26 juillet 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Galtier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
DTA_2202132_20220727
27 juillet 2022
Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné Mme Galtier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.
DTA_2107158_20250417
17 avril 2025
Wyss, président, Mme Barriol, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025. La rapporteure, F.
DTA_2205428_20251024
24 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Galtier, rapporteure, - les conclusions de M. Journé, rapporteur public.
DTA_2103431_20250605
5 juin 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. La rapporteure, F.
DTA_1803389_20221202
2 décembre 2022
Ils soutiennent qu'il y a lieu de retrancher de leur revenu imposable les cotisations sociales déductibles du revenu que la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Gauthier D a inclus
DTA_2001301_20230629
29 juin 2023
Normand, président, - Mme Siquier, première conseillère, - Mme Gaullier-Chatagner, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juin 2023. La rapporteure, N.
DTA_2103748_20241107
7 novembre 2024
Thierry, président, Mme C et Mme Galtier, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024. La rapporteure, F. Galtier Le président, P.
Reconduites à la frontière
DTA_2400735_20240227
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, magistrate désignée, - les observations de Me Denizhan, avocat commis d'office, assistant M.
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